Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

L'étude du «revirement de jurisprudence» de la Cour européenne des droits de
l'homme postule, au préalable, d'identifier dans son oeuvre prétorienne des arrêts
représentatifs d'un tel événement judiciaire. Dans ce dessein, des critères seront
proposés pour être articulés selon une logique systémique afin de proposer, outre
une modélisation du phénomène, une grille de repérage d'arrêt traduisant un
«changement de cap jurisprudentiel».
Si la présente étude n'entend pas dresser un catalogue de tous les revirements
opérés par la juridiction strasbourgeoise, une typologie du phénomène ne sera pas
moins délivrée à l'appui d'arrêts représentatifs clairsemés sur plus de quarante
ans d'activité jurisprudentielle. En contrepoint, la lumière sera également faite sur
la pratique du revirement par la Cour européenne.
Par ailleurs, la présente étude qui n'occultera pas la dialectique entre le phénomène
«revirement» et l'exigence de sécurité juridique, entend défendre, par une nouvelle
lecture de ce phénomène, leur possible conciliation (en l'occurrence celle du
revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme avec
l'exigence de sécurité juridique).