Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Éditeur: Bruylant
2008584 pagesISBN 9782802725428
Format: BrochéLangue : Français

L'étude du «revirement de jurisprudence» de la Cour européenne des droits de

l'homme postule, au préalable, d'identifier dans son oeuvre prétorienne des arrêts

représentatifs d'un tel événement judiciaire. Dans ce dessein, des critères seront

proposés pour être articulés selon une logique systémique afin de proposer, outre

une modélisation du phénomène, une grille de repérage d'arrêt traduisant un

«changement de cap jurisprudentiel».

Si la présente étude n'entend pas dresser un catalogue de tous les revirements

opérés par la juridiction strasbourgeoise, une typologie du phénomène ne sera pas

moins délivrée à l'appui d'arrêts représentatifs clairsemés sur plus de quarante

ans d'activité jurisprudentielle. En contrepoint, la lumière sera également faite sur

la pratique du revirement par la Cour européenne.

Par ailleurs, la présente étude qui n'occultera pas la dialectique entre le phénomène

«revirement» et l'exigence de sécurité juridique, entend défendre, par une nouvelle

lecture de ce phénomène, leur possible conciliation (en l'occurrence celle du

revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme avec

l'exigence de sécurité juridique).

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