Droit civil

L'adolescence en droit français et en droit néerlandais : actes du colloque organisé à Nimègue, du 9 au 11 mai 1994

L'auteur du film : description d'un combat

L'autorisation : étude de droit privé

L'essentiel du patrimoine : guide pratique à l'usage des professionnels et des particuliers

L'expertise immobilière

L'héritage et la succession

L'instance de la plainte : une histoire politique et juridique de la souffrance

La distinction juridique entre les personnes et les choses à l'épreuve des procréations artificielles

La filiation

La propriété intellectuelle en droit international privé suisse

La protection internationale et communautaire du droit d'auteur : essai d'une analyse conflictuelle

La réparation des préjudices

Le cadastre en France

Le droit de l'urbanisme

Le droit du divorce

Le droit du multimédia : de la télématique à Internet

Le droit et l'objet d'art : le droit de suite des artistes plasticiens dans l'Union européenne

Le démariage : justice et vie privée

Le permis de construire

Le permis de construire et le droit des sols

Le plan d'occupation des sols (POS)

Le regroupement familial en droit comparé français et allemand

Le surendettement des particuliers

Les annales du DSN : techniques des liquidations et partages des communautés et successions

Les baux d'habitation : loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée par la loi n° 94-264 du 21 juillet 1994

Les droits de l'enfant, une perspective européenne

Les libertés de communication

Les rapports juridiques dans le couple sont-ils contractuels ?

Libre disponibilité des droits et conflits de lois

Obligations : droit civil. Vol. 1. Responsabilité délictuelle

Pratique notariale et réforme du droit des sociétés.

Protection de la propriété privée immobilière et prérogatives de puissance publique : contribution à l'étude de l'évolution du droit français au regard des principes dégagés par le Conseil constitutionnel et par la Cour européenne des droits de l'homme

Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles : guide juridique

Rapport et réduction des libéralités

Reconnaître l'enfant citoyen

Revue de droit immobilier. Le traitement de l'endettement immobilier

Voix, image et protection des données personnelles

Changement institutionnel et changement technologique : évaluation, droits de propriété intellectuelle, système national d'innovation

Code de droit international privé suisse annoté

Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle 1995 : code annoté

De l'Ompi au Gatt : la protection internationale des droits de la propriété intellectuelle, évolution et actualité

Droit civil : les personnes

Droit civil. Les biens

Droit civil. Vol. 1. Introduction à l'étude du droit, les personnes physiques, la famille, les biens, les obligations, les sûretés

Droit d'auteur et ressources pédagogiques multimédias : un guide pour la formation

Droit de l'enfance et de la famille à l'usage des professionnels de l'enfance et de la famille

Droit de la famille