Administration territoriale

Le mémento d'accueil

Le projet d'aménagement et de développement durable du PLU

Le préfet, 1800-2000, gouverneur, administrateur, animateur : actes du colloque organisé les 30-31 mars 2000 à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy

Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau

Le rapport public 2001 : rapport au président de la République

Le répertoire de l'administration française 2002

Les 305 communes de la Savoie : répertoire des communes et des maires et adjoints de votre département

Les 327 communes de la Loire : répertoire des communes et des maires et adjoints de votre département

Les 419 communes de l'Ain : répertoire des communes et des maires et adjoints de votre département

Les DDE et le politique : quelle co-administration des territoires ?

Les agents non titulaires des trois fonctions publiques

Les aides des collectivités locales aux entreprises : les attribuer et les percevoir, mobiliser les fonds : droit national, droit communautaire

Les aspects financiers et comptables des marchés publics locaux

Les autres visages de la gouvernance publique : agences, autorités administratives et établissements publics

Les budgets locaux depuis la décentralisation

Les chambres régionales des comptes : examen de la gestion dans le secteur public local

Les collectivités locales en chiffres, 2001

Les collectivités locales et l'entreprise

Les collectivités locales et la culture : les formes de l'institutionnalisation, XIXe-XXe siècles

Les collectivités territoriales en France

Les comptes de l'intercommunalité et des établissements public locaux 2000

Les comptes des communes 2000 : synthèse nationale

Les comptes des départements 2000

Les comptes des régions 2000

Les comptes des établissements publics locaux : 1999

Les conseils de la jeunesse : intuition politique, réalités territoriales

Les contrats de plan État-région

Les dépanneurs de justice : les petits fonctionnaires entre égalité et équité

Les effectifs des collectivités territoriales au 31 décembre 1997, 1998, 1999

Les espaces publics d'accès à Internet : réalités et devenir d'une nouvelle géographie des territoires et des réseaux

Les finances des communes de plus de 10.000 habitants, 2000 : statistiques financières sur les collectivités locales

Les finances locales

Les finances publiques : préparation au concours, adjoint administratif, catégorie C

Les institutions administratives

Les marchés publics de fournitures et de services dans les établissements publics de l'Education nationale

Les modes alternatifs de règlement des litiges entre les autorités administratives et les personnes privées : recommandation Rec(2001)9 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 5 septembre 2001 et exposé des motifs

Les polices en France : sécurité publique et opérateurs privés

Les politiques culturelles en France

Les politiques de développement local

Les politiques locales de sécurité

Les pouvoirs de police du maire

Les pouvoirs du maire

Les pôles d'économie du patrimoine

Les racines du futur : le patrimoine au service du développement local

Les relations entre les contribuables et l'administration fiscale : XXe rapport au président de la République

Les risques liés aux engagements financiers des collectivités locales : rapport du Comité directeur sur la démocratie locale et régionale

Les sociétés d'économie mixte locales

Les tarifs de la culture