Histoire droit / Institution

Oeuvres diverses. Plaidoyers, harangues, lettres et vies de quelques-uns de ses amis. 3e édition : augmentée de plusieurs plaidoyers, de remarques sur la langue française

Oeuvres. Tome 1

Oeuvres. Tome 2

Ordonnance concernant la désertion

Ordonnance concernant le régiment Royal-Italien

Ordonnance du Roi du 12 janvier 1763, concernantson régiment d'infanterie

Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers : et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant : d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées

Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 10 mai 1764, concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son service

Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs : et de mineurs

Ordonnance du roi du 14 septembre 1764, concernant les gardes du pavillon et de la marine : et les volontaires

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les dragons

Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne

Ordonnance du roi du 1er juillet 1727, concernant les crimes et délits militaires

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues desCommissaires des guerres

Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772 : pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment

Ordonnance du roi du 22 juin 1755, sur l'exercice de la cavalerie

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 25 avril 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant l'infanterie françoise

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant les régimens d'infanterie irlandoise

Ordonnance du roi du 3 octobre 1774, concernant le corps royal de l'artillerie

Ordonnance du roi du 5 juin 1757, concernant les milices garde-côtes des provinces de Picardie

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719 pour la levée de vingt-trois mille quatre cens hommes de milice : dans les provinces du Royaume, qui seront divisez en 39 bataillons de six cens hommes chacun

Ordonnance du roy du 1er aoust 1733, concernant le commandement et le service des places

Ordonnance du roy du 1er novembre 1743, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes : de Sa Majesté pendant la campagne prochaine

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnances concernant la Chambre des monnoyes et sa jurisdiction

Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz

Ordre et désordre : actes des journées d'étude des 28 janvier et 22 mai 2017

Origine, esprit et cas d'application de la maxime Le partage est déclaratif de propriété : mémoire. 2e édition

Origines du droit civil ou Histoire de la législation chez les Romains

Origines du droit français, cherchées dans les symboles et formules du droit universel

Papiers d'identité

Petit livre bleu : pour une société nouvelle

Petit manuel du recrutement. 2e édition : ou Recueil complet de la législation et de la jurisprudence sur cette partie du service public

Petit manuel à l'usage des conseillers municipaux et contribuables les plus imposés. 3e édition

Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 1

Phases et causes célèbres du droit maritime des nations. Tome 2

Philosophie du droit ou Cours d'introduction à la science du droit. Tome 1

Philosophie du droit ou Cours d'introduction à la science du droit. Tome 2

Pierre Gide : une vie d'avocat

Plaidoyers et mémoires. Tome 1 : Questions intéressantes, en matières civiles, canoniques et criminelles, de police et de commerce