Histoire droit / Institution

Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel : Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 3

Les perspectives de l'unification du droit de change depuis 1910

Les principes du droit civil proprement dit et du droit commercial, comparés. Tome 2

Les questions de droit maritime au congrès de Naples

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste

Les règles judiciaires du droit coutumier et du droit écrit

Les titres du droit civil et du droit canonique : raportez sous les noms françois des matières, suivant l'ordre alphabétique

Lettre sur l'imputation faite à M. Colbert d'avoir interdit la liberté du commerce des grains

Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices : de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel

Lettres patentes du 7 septembre 1780, portant règlement pour les statuts du corps : des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris

Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend : que les espèces de la fabrication du prince de Monaco ayent cours dans son Royaume

Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter pendant cinq années : les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus et aliéne

Lettres patentes en forme d'édict et déclaration de S. M. du 21 aoust 1628

Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens privilèges de l'hôpital-général

Lettres, statuts et arrests de la cour de Parlement, confirmatif d'icelles, accordées en faveur : des maistres eventaillistes, faiseurs et compositeurs d'éventails de Paris

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle. 6e édition

Loi sur l'enseignement et Décret organique du 9 mars 1852 : suivis des règlements d'administration publique

Loi sur la garde nationale

Loi sur la police de la chasse, suivie des instructions ministérielles. 2e édition : avec un commentaire sur chaque article d'après les motifs exposés et discutés dans les deux chambres

Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets, contenant la théorie et la pratique. Tome 1

Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets, contenant la théorie et la pratique. Tome 2

Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets. Tome 1

Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets. Tome 2

Lois et règlements de la Caisse des dépôts et consignations dans ses rapports avec les particuliers : les officiers ministériels et les administrations publiques

Lois municipales et économiques de Languedoc

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. Nouvelle édition

Lois sur l'enseignement du 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. 2e édition : combinées entre elles et accompagnées de notes explicatives

Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les Etats, tant deçà : que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles

Législation des affiches

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France : et en Algérie. 2e édition

Législation et jurisprudence françaises, traité usuel et pratique : avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours royales et de cassation

M. Fétis mis à la portée de tout le monde. Campagne de M. Fétis contre un homme qu'il ne connaît pas

M. Fétis mis à la portée de tout le monde. Tribunal de police correctionnelle

Manuel de droit administratif contenant les matières de l'examen

Manuel de droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerce

Manuel de droit commercial, contenant un traité sur chaque livre du code de commerce. 4 édition

Manuel de droit français. 6e édition

Manuel de droit romain. 12e édition : ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses

Manuel de droit rural et d'économie agricole. 2e édition : Aperçu historique, législation, jurisprudence, vues économiques, statistiques, formulaire

Manuel de l'exploit

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès : contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément : contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour

Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes Napoléon, de procédure : et de commerce, des experts, de leur choix, de leurs devoirs

Manuel des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police : Lois, décrets, ordonnances et analyse des décisions ministérielles, circulaires et instructions

Manuel des greffiers des justices de paix : ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires

Manuel des jurés ou Essai sur la preuve en matière criminelle. 2e édition : Recueil des lois et actes du gouvernement relatifs à l'institution des jurés et leurs fonctions

Manuel des lois les plus usuelles civiles et militaires : indispensables d'être connues de toutes les familles