Histoire droit / Institution

Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit : avec un résumé. 2e édition

Manuel des matières du Code de procédure civile exigées pour le 2e examen de droit : avec un résumé. 4e édition

Manuel du notaire ou Instruction par demandes et réponses, sur les contrats, donations, testaments : avec des modèles d'actes d'un style nouveau

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions : Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage

Manuel théorique et pratique des greffiers des tribunaux civils de première instance : des justices de paix et des cours d'appel

Manuel à l'usage de MM. les préfets, sous-préfets, maires et percepteurs : pour l'exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale

Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, lois des 27 juillet 1884 : et 20 avril 1886, article par article, avec la jurisprudence jusqu'en 1891. 5e édition

Manuel-guide des contribuables de la régie des contributions indirectes : Recueil des lois, décrets relatifs à la régie, depuis sa création jusques la loi du 15 mai 1818

Manutention et comptabilité, ouvrage faisant suite à la Refonte et analyse des circulaires : et instructions de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Nouvelle édition

Maximes du Palais, sur les titres les plus utiles des Institutes et du Code. Tome 1

Maximes du Palais, sur les titres les plus utiles des Institutes et du Code. Tome 2

Memoire instructif du 6 avril 1718 au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté

Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie : avec des preuves, notes et observations

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 1

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 11

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 13

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 14

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 2

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 3

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 4

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 5

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 6

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 7

Memoires pour servir a l'histoire du XVIII siecle. Tome 9

Modes de normativité et transformations normatives : de quelques cas relatifs aux droits et libertés. Modes of normativity and normative transformation : some cases about rights and freedoms

Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 1

Mélanges de droit public et de haute politique. Tome 2

Mélanges de jurisprudence

Mémoire d'un greffier démissionnaire, compte sommaire rendu à ses compatriotes : de son exercice judiciaire et des causes de sa démission

Mémoire pour la Chambre des comptes de Dauphiné contre le Parlement de la même province

Mémoire pour servir d'instruction concernant le service aux batteries des côtes

Mémoire sur la liberté de l'exportation et de l'importation des grains

Mémoire sur les principes et les lois de la neutralité maritime : accompagné de pièces officielles justificatives

Mémoire sur les vagabonds et sur les mendiants

Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit : et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées

Méthode générale pour l'intelligence des coûtumes de France. 2e édition : suivant l'autôrité des arrestsde la Cour

Notes élémentaires sur le Code civil contenant l'explication des termes techniques

Notice générale sur les principales lois promulguées au Brésil, 1891-1894 : aperçu politique, droit, administration

Notice sur Armand Demasure, avocat au conseil d'Etat et à la cour de cassation

Notice sur M. Pierre-Nicolas Danjou, président honoraire du tribunal civil de Beauvais

Notice sur le doctorat en droit. Tableau de l'enseignement, études dans les neuf Facultés de droit : et analyse chronologique des lois, statuts, décrets relatifs à cet enseignement, 1791-1857

Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci : en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839

Notions élémentaires sur la justice, le droit et les lois

Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes : ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition

Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire

Nouveau commentaire portatif de la Coutume de Normandie. Tome 1

Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673

Nouveau droit international public suivant les besoins de la civilisation moderne