Histoire droit / Institution

Essai sur la théorie de l'administration militaire : ou Des principes de l'administration militaire en temps de paix et en temps de guerre

Essai sur le travail des greffes

Essai sur les causes de la diversité des taux de l'intérêt de l'argent chez les peuples

Essai sur les priviléges. Nouvelle édition

Essais de critique juridique

Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique : points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5

Est-il plus avantageux à un Etat, que les paysans possèdent en propre du terrein : ou qu'ils n'aient que des biens meubles. Prix, Société libre et oeconomique de St. Pétersbourg, 1768

Etablissement de la jurisdiction de la police en l'hostel commun de la ville d'Orléans

Etat des exemptions particulières du tirage du sort pour les régimens provinciaux : accordées par le Roi à la généralité de Paris

Etude du droit civil et du droit commercial : pour l'examen du 2e degré des surnuméraires des contributions directes

Etude sur la propriété foncière en pays musulman, et spécialement en Turquie, rite hanéfite

Etude sur les légistes et les avocats au XIVe siècle, discours prononcé le 21 novembre 1859

Etude sur les statuts de Marseille au XIIIe siècle

Examen critique et comparé du projet de réforme du Code pénal français, partie générale

Explication de la garde-noble royalle en Normandie, de ses avantages et prérogatives

Exposition abrégée des loix, avec des observations sur les usages des provinces de Bresse : et autres régies par le droit écrit

Exposition des droits des souverains sur les empêchemens dirimans de mariage et sur leurs dispenses

Extrait alphabétique de tous les décrets de l'Assemblée nationale. Tome 2 : servant de table générale, applicable à toutes les collections et qui peut même en tenir lieu

Faits des causes célebres et intéressantes, augmentés de quelques causes

Faits qui ont influé sur la cherté des grains en France et en Angleterre

Formulaire général ou Modèles d'actes rédigés sur chaque article du code de procédure civile. Tome 2

Formulaire pour contrats de mariage. 2e édition

Formulaire pour contrats de mariage. 3e édition

Formules à l'usage des justices de paix et des tribunaux de simple police. 3e édition

Fragment d'une lettre sur la police des grains

Fragments d'univers : mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier

Genèse de l'Etat et du droit au Cameroun (1472-1961) : les racines d'une nation en construction

Glossaire de l'ancien droit français : Explication des mots vieillis ou hors d'usage qu'on trouve dans notre ancienne jurisprudence

Guide du préposé des douanes

Guide pour l'application des lois, décisions et instructions sur le timbre : en matière d'écritures et de comptabilité des communes et établissements publics

Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative : rurale

Guide théorique et pratique du juge d'instruction, suivi d'un formulaire complet. 4e édition

Histoire de l'usure chez les Egyptiens, les Juifs, les Grecs, les Romains, nos ancêtres, les Chinois : et considération sur les ravages qu'elle exerce actuellement en France

Histoire de la contrainte par corps

Histoire des droits en Europe : de 1750 à nos jours

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 1

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 2

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 3

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 4

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 5

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 6

Histoire du droit criminel des peuples anciens, depuis la formation des sociétés : jusqu'à l'établissement du christianisme

Histoire philosophique et politique des loix de Lycurgue

Historique de la loi proposée en faveur de la mine

Historique de la propriété des brevets d'imprimeur. 2e édition

Historique et théorie de la propriété des auteurs

Institutes coutumières. Tome 2