Histoire droit / Institution

Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 1 : Les grandes questions du siècle

Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens. Tome 2 : Les grandes questions du siècle

Institutes féodales ou Manuel des fiefs et censives et droits en dépendans

Institutes. Nouvelle traduction. Tome 1

Institutes. Nouvelle traduction. Tome 4

Institutes. Nouvelle traduction. Tome 5

Institutes. Tome I. Livres I-II

Institutions commerciales, traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce : d'après les anciennes et nouvelles lois

Institutions politiques. Tome 1

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de l'infanterie

Instruction du 1er avril 1784 que le Roi a fait expédier aux officiers généraux chargés : de l'inspection de son infanterie

Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755

Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755

Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755

Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie : devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753

Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux : précédée d'un Traité de l'organisation de l'autorité municipale

Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750

Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires

Instruction pour les revues d'inspection générale des troupes d'artillerie

Instruction pour les revues de la maréchaussée

Instruction pour les ventes des bois du Roi, avec des notes tirées des meilleurs auteurs : sur la matiere des eaux et forêts et des ordonnances de 1669, 1667 et 1670

Instruction provisoire du 20 mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'Exercice

Instruction provisoire du 20 mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'exercice : et les manoeuvres des troupes à cheval

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie

Instruction sur la police judiciaire

Instruction sur la tenue des registres de l'état-civil et sur la rédaction des procès-verbaux : 3e édition

Instructions sur le service des officiers d'administration dans les hopitaux militaires

Introduction aux droits seigneuriaux : contenant les définitions des termes et un recueil des décisions choisies

Introduction à l'étude du Code Napoléon

Introduction à l'étude du droit

Introduction à l'étude philosophique du droit : précédée d'Un discours sur les causes de la stagnation de la science du droit en France

Invocation aux autorités, relativement au système diffamatoire signalé en deux énormes volumes

Joseph-Marie Portalis : diplomate, magistrat et législateur

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 2

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 3

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 4

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 4

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 6

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Tome 8

Journal du Palais, tables supplémentaires des deux premiers volumes de la table générale : 1er germinal an 9, 1801-1er janvier 1814

Journal du Palais. Nouvelle édition. Tables générales des matières, noms des parties, chronologique : et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition, 1791-1823

Journal du Palais. Tome 15

Journal du Palais. Tome 17

Journal du Palais. Tome 20

Journal du Palais. Tome 4

Journal du Palais. Tome 8

Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique : des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 1

Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique : des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 2