Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. Des mots Familia et Pecunia, dans la loi des Douze Tables

Thèse de doctorat. Droits des riverains des cours d'eau non navigables, ni flottables : au point de vue du droit civil. Faculté de droit d'Aix-Marseille

Thèse de doctorat. Du droit d'association en matière religieuse

Thèse de doctorat. Du recouvrement des frais dus aux notaires. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Etude juridique sur l'enfant du premier lit en droit français : ses rapports avec la famille. Faculté de droit de Toulouse

Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue du droit international : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Les banques d'affaires en France depuis 1900

Thèse de doctorat. Rôle des interdits dans la procédure romaine : De la transcription en droit français. Faculté de droit de Paris, 20 août 1860

Thèse de licence. Faculté de droit de Strasbourg, 20 décembre 1851

Thèse pour la licence

Thèse pour la licence

Thèse pour la licence. Code civil. Du Contrat de mariage. Code de procédure. Des Reprises d'instance

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Strasbourg, 21 février 1862

Thèse pour la licence. Qui testamenta facere possunt in jus romanum : Des Donations entre vifs et des testaments en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse. De l'Exploitation des oeuvres musicales par l'exécution publique. Faculté de droit de Paris

Thèses de droit français et romain. Sur la matière de la vente : Faculté de droit de Paris, 11 mai 1819

Titre de la fondation de l'hôpital de Saint-Antoine de Reims, 1201

Tout est dit

Traité de droit constitutionnel. Le problème de l'Etat

Traité de droit constitutionnel. Théorie générale de l'Etat : Eléments, fonctions et organes de l'Etat

Traité de l'administration des bois de l'Ordre de Malte : dépendans de ses grands prieurés, bailliages et commanderies dans le royaume de France

Traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage : et de la continuation de la communauté après le décès de l'un des conjoints

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites

Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers : où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e édition

Traité des avantages entre époux, considérés seuls, et en concours avec d'autres avantages

Traité des chemins de toute espèce, les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers : suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4e édition

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II

Traité des enfants naturels, adultérins, incestueux et abandonnés

Traité des fiefs. Nouvelle édition

Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit : tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens

Traité des injures dans l'ordre judiciaire, avec la jurisprudence du petit-criminel

Traité des majoritez coutumières et d'ordonnances

Traité des tribunaux de judicature : ou l'on examine ce que la religion exige des juges, des plaideurs, des avocats et des témoins

Traité du domaine public. 2e édition

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1 : tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 2 : tant des pays de coutume que des pays de droit écrit

Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760

Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin, le 24 mars 1760

Traité entre le roy et S. A. R. le duc de Lorraine. Paris, 21 janvier 1718

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires : de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez

Traité général de l'expropriation pour cause d'utilité publique en France : d'après la loi du 3 mai 1841 et la législation actuelle

Traité général des droits d'aides. Partie 2

Traité pratique des actes privés, et modèles de tous les actes : tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées

Traité pratique des fonctions de procureur du roi. Tome 1 : suivi d'une discussion sur la question de duel

Traité pratique des fonctions de procureur du roi. Tome 2 : suivi d'une discussion sur la question de duel

Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des personnes

Traité élémentaire des successions ab intestat

Traité élémentaire du contentieux administratif, compétence, juridiction, recours