Histoire droit / Institution

Statuts et règlemens pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers : qui font partie de la manufacture de la ville d'Amiens

Statuts et règlement comp. de tous les devoirs réunis

Statuts et réglemens particuliers

Statuts pour les maîtres marchands mégisseurs de la ville et faubourgs de Paris

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers : et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de Paris

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville : et fauxbourgs de Paris

Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de Paris : Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances

Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des brasseurs de Paris

Statuts, ordonnances, lettres patentes, privileges, declarations, arrests, sentences, délibérations : servant de reglements pour les maîtres et marchands-gantiers-poudriers-parfumeurs de Paris

Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers : arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris

Sténographie de cours de droit civil : Universités de Paris, semestre d'été, année scolaire 1835-1836

Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes : sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour

Suite de pièces relatives à la réforme de l'ordre de Saint-Antoine de Viennois

Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3

Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 4

Supplément au répertoire de Pandectes françaises. Tome III. FAB-PRI : Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence

Sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation et de centième denier : avec des observations analogues à chaque espèce ; précédées des tarifs du 29 septembre 1722

Sur l'idée d'un droit naturel et de son rôle dans la législation positive, mémoire

Sur l'objectif réel du discours d'Estienne de La Boëtie de la servitude volontaire : Rremarque nouvelles

Sur la défense à une accusation d'escroquerie, pour J.-C.-V. de Bette d'Etienville, accusé : Mémoire 2

Sur la loi du 1er janvier 1915 interdisant en France l'emploi du blanc de céruse, documents

Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces : Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles

Sur la production de MM. Le Jeune de Créquy, mémoire

Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante : Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V

Sur le contrat de société. Instruction publique, Faculté de droit de Strasbourg

Système de la philosophie juridique synthétique, cours libre. Faculté de droit de Paris, 1917-1918

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20 : et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, octobre 1735-Septembre 1736

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, octobre 1736-Septembre 1737

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1 : et du Traité de la police

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3 : et du Traité de la police

Tableau général et raisonné de la législation française : Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales

Tableau synoptique des élémens du droit civil et commercial et de la procédure

Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes : à compter du 1er juillet 1781 pour les journées du traitement des malades et blessés

Tarif des douanes du Brésil

Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie : précédé et suivi d'observations

Thèse de doctorat

Thèse de doctorat soutenu le 17 mars 1856

Thèse de doctorat. Ancien droit et code civil français. Des rapports à succession : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain : Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Publicité en matière d'état et de capacité des personnes en France : et à l'étranger. Faculté de droit de Dijon

Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien : en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français

Thèse de doctorat. Des conditions de validité du mariage romain : Des demandes en nullité de mariage en droit français