Histoire droit / Institution

Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne : et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1

Travaux sur l'histoire du droit français. Tome 1

Troisième lettre à un ami, concernant les affaires de la librairie

Troppmann ou les crimes de Pantin et de Soulz, Haut-Rhin. 8 victimes : Suivi de la Seule véritable et authentique complainte sur cette horrible affaire

Un procès entre deux seigneurs haut-justiciers, Valmont et Cany-Caniel, au XVIIIe siècle

Un épisode rétrospectif à propos de la découverte du phylloxéra

Université de jurisprudence, et bureau de consultation, conciliation et de défense générale : près le tribunal de cassation et les tribunaux civils, criminels et de commerce de la République

Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière : partage et vente amiables, réduction des frais, rapport

Vers la paix. Droits et devoirs des nations, pacte de paix, arbitrage, desarmement

Vues sur les moyens d'exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789 : 2e édition

A la gauche du droit : mobilisations politiques du droit et de la justice en France (1968-1981)

Abrégé de la police, accompagné de réflexions sur l'accroissement des villes

Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses

Abus du régime dotal au point de vue des intérêts du pays et de ceux de la famille : histoire et critique de ce régime

Acte public pour le doctorat, présenté à la Faculté de droit

Actes du congrès de Paris de 1900 : théorie générale, méthode et enseignement du droit comparé : actes du congrès international tenu à Paris du 31 juillet au 4 août 1900, travaux préparatoires, procès-verbaux et rapports relatifs à la théorie générale, à la méthode et à l'enseignement du droit comparé

Aide-mémoire, à l'usage des employés de la préfecture de la Haute-Loire

Almanach-agenda des maires et des conseillers municipaux, 1869 : calendrier des travaux des mairies pour chaque mois. Notions élémentaires du droit administratif

Analyse chronologique des circulaires, instructions et décisions : émanées du ministère de la Justice, 12 janvier 1791-1er janvier 1840

Analyse dialectique des transformations du droit en Nouvelle-Calédonie : la civilisation kanak face à l'impérialisme juridique de la France

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. Tome 1

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice. Année 2019

Annuaire des inventeurs, résumé des législations française et étrangères : sur les brevets d'invention

Anthologie de droit hébraïque. Vol. 2. Mariage et sexualité

Appendice, lettres, pièces justificatives, rapports et documents officiels, inédits pour la plupart

Arrests et reglemens des fonctions des procureurs, tiers referendaires du Parlement de Paris : où l'on void la conduite qu'il faut tenir dans l'instruction des procés jusqu'à jugement diffinitif

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 1 : qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres

Arrests remarquables du Parlement de Toulouse. Tome 2 : qui contiennent beaucoup de decisions nouvelles sur toute sorte de matieres

Arrêt du Conseil portant règlement sur les oppositions au titre ou sceau des offices

Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurés, anciens bacheliers et maîtres : de la communauté des chapeliers de la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris

Attractivité et mixité des études et des professions du droit : rapport du Conseil national du droit aux ministres de la Justice et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation : adopté en séance plénière le 21 novembre 2019, remis officiellement le 27 janvier 2020

Avocate irrespectueuse

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 4 (2020). L'office du juge

Cahiers poitevins d'histoire du droit, n° 11

Causes amusantes et connues. Tome 2

Chacun est son avocat. 16e édition : Formulaire de tous les actes que l'on peut passer sous seing privé

Chemins vicinaux

Chemins vicinaux, réglement du 12 février 1861

Choix de dissertations sur des questions de procédure civile et de droit pénal : avec un travail d'histoire

Choix de plaidoyers prononcés sur des questions d'état et des difficultés intéressantes

Chroniques du juste et du bon

Cinq plaidoiries. L'union générale. L'affaire Chambige. Le procès Raynal

Code alphabétique des justices de paix : et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix

Code de l'administration et de la comptabilité des revenus des établissements publics

Code de l'enregistrement et des domaines. 4e édition : Tarifs des droits proportionnels d'enregistrement

Code des Iles de France et de Bourbon. 2e édition

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1 : suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2 : suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669