Histoire droit / Institution

La mort et le droit

La notion et la protection du patrimoine

La parafiscalité

La politique de cryptographie : les lignes directrices et les questions actuelles

La preuve

La responsabilité civile : chronique de jurisprudence, 1985-1995

La règle de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne, étude doctrinale de 1566 à la fin de l'Ancien Régime

La stratégie du créancier

La vente : chronique de jurisprudence, 1988-1995. Les contrats spéciaux

Le bicamérisme : journée d'études du 17 mars 1995 au Sénat

Le chagrin des juges

Le couple en droit social

Le domaine de la ville de Péronne au XVIIIe siècle

Le droit commercial dans la société suisse du XIXe siècle

Le droit communautaire et le dispositif d'allègement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure

Le droit des marques

Le droit des organisations internationales : recueil d'études à la mémoire de Jacques Schwob

Le droit nucléaire, du 20è au 21è siècle : nuclear Inter Jura 97

Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux

Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins

Le prince législateur : la technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du Principat

Le service public

Les agents hospitaliers : pratique et contentieux de la gestion des agents titulaires et non titulaires

Les arrêts de règlement du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Les conditions d'emploi garanties par la Charte sociale européenne

Les exceptions aux articles 8-11 de la Convention européenne des droits de l'homme

Les naissances du droit : le temps, le pouvoir et la science au service du droit

Les états membres de l'Union européenne : adaptations, mutations, résustances

Lexi-loi : lexique juridique français-anglais. Lexi-law : legal lexicon english-french

Libertés, libéraux et constitutions : colloque de la Vallée-aux-Loups, 23 septembre 1994

Mesa 14 : le clivage entre paiements et encaisses

Méthodologie du droit

Principes généraux du droit des marchés financiers

Problèmes soulevés par certains aspects de la situation actuelle des réfugiés sous l'angle de la Convention européenne des droits de l'homme

Questions de droit de l'audiovisuel européen

Rapport de l'OCDE sur la réforme de la réglementation

Revue de métaphysique et de morale, n° 4 (1997). Philosophies et droit

Sade

Théorie juridique et politique chez Hans Kelsen

Thésaurus d'histoire médiévale

Anthropologie juridique

Deux siècles d'histoire de la justice en France : 1789-1989 : notices bibliographiques

Dicojuris : lexique de droit privé

Dictionnaire juridique et économique français-anglais et anglais-français

Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles)

Droit. Vol. 2. Corrigé

Et ce sera justice

Histoire de la common law