Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. Histoire de la règle prohibitive des donations entre époux

Thèse de doctorat. L'idée de paix perpétuelle de Jérémie Bentham

Thèse de doctorat. L'idée du droit et l'école anglaise

Thèse de doctorat. Le certificat d'héritier, étude comparée de droit français et allemand

Thèse de doctorat. Qui potiores in pignore vel hypoteca habeantur, en droit romain : Subrogation à l'hypothèque légale de la femme mariée, en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Théorie des fautes dans les délits, quasi-délits, contrats et quasi-contrats

Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos, en droit romain : Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855

Thèse. De l'accession en droit romain. Du retour légal en droit français, dissertations : Faculté de droit de Poitiers, 5 juillet 1856

Thèse. De l'émancipation, en droit romain et droit français

Thèse. De la Condition en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse. Des transactions en droit romain et en droit français. Faculté de droit de Toulouse

Thèse. Etude sur l'indignité en droit romain et en droit français

Traicté de la garantie des rentes. 3e édition

Traicté des substitutions, proposé par espèces, interrogats et réponses

Traicté du droict de l'equivalent establi dans le pays du Languedoc par le roy Charles VII en 1460

Traité de la confection des lois ou Examen des règlements suivis par les assemblées législatives

Traité des cheptels, selon les regles, tant du for de la conscience, que du for extérieur : Par l'auteur du Traité des obligations

Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur

Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome 1 : Augmentée de nouvelles remarques

Traité pratique de la teinture, l'impression sur étoffes et du blanchissage : Procédés pour l'impression, blanchiment, apprêt des étoffes, fabrication des produits chimiques

Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistrement dus à l'Etat : par l'ouverture des successions ou Traité des mutations par décèpour les droits d'enregistrement

Tribunal civil de la Seine Première chambre Plaidoiries pour M. Imbert : administrateur de la succession J. de Reinach, contre Mr le Dr Cornélius Herz

Un droit de mari

Un procès scandaleux à propos d'un mariage béni au Désert. Affaire Roux-Roubel, 1774

Une erreur juridique

Une histoire immédiate des Chambres de commerce

Vues sur la réformation des loix civiles : Suivies d'un plan et d'une classification de ces loix

150 ans de la faculté de droit de Bordeaux, quel héritage doctrinal ?

27e anniversaire de l'abolition de l'esclavage, compte rendu : Banquet commémoratif, Paris, 5 mai 1875

A Monsieur le prévôt de Paris ou M. Petit de la Honville : pour juger le procès criminel entre M. le maréchal duc de Richelieu, la dame de Saint-Vincent

A Monsieur le prévôt de Paris ou M. Petit de la Honville, pour juger le procès criminel : entre M. le Mal duc de Richelieu, la dame de Saint-Vincent et autres co-accusés

A Nos seigneurs du parlement, la grand'-chambre assemblée

Abrégé méthodique du droit romain, conféré avec le droit français. Tome 3

Abrégé méthodique du droit romain, conféré avec le droit français. Tome 4

Abrégé méthodique du droit romain, conféré avec le droit français. Tome 5

Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics : Faculté de droit de Toulouse

Acte public pour la licence

Actes et autoritez concernant la juridiction du recteur, assisté de son conseil : où l'on voit l'antiquité de ce tribunal, et le droit qu'il a de connoître toutes sortes d'affaires

Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des Etats du duché de Bar : laquelle est justificative des faits énoncés ez mémoires, et lettres présentés à Sa Majesté

Addition au Résumé général pour le comte de Morangiés

Additions aux cinq codes. Tome 2 : ou Texte des lois, sénatus-consultes, décrets impériaux, rendus jusqu'au 22 novembre 1811

Affaire Saint-Morys. Procès verbal unique

Affaire de Tourves, Var. Réponse au Toulonnais du 12 mai 1866

Affaire des syndics de la faillite de M. Boulay contre M. Charles Guerrier, plaidoirie et réplique

Aide-mémoire d'un président d'assises

Aide-mémoire à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix

Aide-mémoire, à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix. 3e édition

Aides du Plat-pays de l'élection de Paris de par le roi. Tarif des droits de gros : Augmentation, jauge, courtage des vins, boissons vendus en gros dans l'étendue du Plat-pays de Paris