Histoire droit / Institution

Réponse de mademoiselle de Monnier, à monsieur de Monnier, son père

Réponse pour dame Julie de Villeneuve de Vence, épouse de M. le président de Saint-Vincent : contre M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Réponses au mémoire du comte de Lally intitulé Vraies causes de la perte de l'Inde

Résumé général pour le comte de Morangiés

Second mémoire, pour monsieur le duc : contre les seigneurs propriétaires des terres enclavées dans la capitainerie royale d'Halatte

Sommaire des moyens de l'archevesque de Tholose : contre les pretentions de Monsieur le premier president, et autres du Parlement

Souvenirs du Congrès pour le Droit des Femmes, Paris, août 1878

Statuts accordez par le Roy a la communauté des imprimeurs et libraires de Paris en 1683 : Conférence, avec les anciennes ordonnances, arrests et reglemens

Statuts et règlemens des maîtres et marchands tapissiers de la ville, prévôté et vicomté de Paris

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres de l'art de peinture et sculpture : graveure et enluminure de cette ville et fauxbourgs de Paris

Succession et réserve des enfants naturels

Supplique à Sa Majesté Louis-Philippe Ier, roi des Français

Supplément au mémoire du sieur de La Bourdonnais

Supplément aux observations pour le comte de Morangiés

Supplément et suite aux mémoires du sieur de Bette d'Etienville : pour servir de réponse aux différens mémoires faits contre lui

Sur la justice et les juges, et sur le projet de réforme judiciaire, mémoires. Annexe 1

Table alphabétique du Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, depuis son origine en l'an VII : Matière civile. Partie 2. Années XI et XII

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1734-30 septembre 1735

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738

Tableau des usances et jours d'échéances admis dans les principales villes de commerce

Tarif de la doanne de Lyon, pour le roy

Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législation des armées de terre et de mer : Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre

Tarif des droits perçus par les douanes françaises

Texte abrégé de Al Moudawwanna : recension de Sahnoûn

Textes du digeste pour le premier examen de licence

Thomas Paine et La crise américaine

Thèse de doctorat. De conditionibus impossibilibus, droit romain : Conditions physiquement ou moralement impossibles, droit français. Faculté de Rennes, 30 juin 1854

Thèse de doctorat. De l'accession en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1864

Thèse de doctorat. De la condition civile des étrangers en France : De la condition des esclaves en droit romain

Thèse de doctorat. De la loi Cincia en droit romain : De la communauté réduite aux acquêts en droit français. Faculté de droit de Douai

Thèse de doctorat. De la nature du mariage et des nullités qui le vicient : en droit romain et français. Faculté de droit de Paris, 23 juin 1870

Thèse de doctorat. Des contrats entre époux, en droit romain et français. Faculté de droit, Rennes

Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature : ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse

Thèse de doctorat. Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. Droit français. De la Subrogation à l'hypothèque légale de la femme : Jus romanum. De novatione. Faculté de droit de Strasbourg

Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogation : Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872

Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français

Thèse de doctorat. Etude juridique des coopératives de consommation

Thèse de doctorat. Etude sur l'amélioration progressive de la condition des femmes : en droit romain et français. Faculté de Grenoble

Thèse de doctorat. Etude sur les agences d'affaires