Histoire droit / Institution

Regards sur le droit malgache : mélanges en l'honneur du professeur Alisaona Raharinarivonirina

Retour sur un itinéraire : du code Napoléon au siècle des lumières : actes de la journée

Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège, n° 4 (2010). Hommage à Pierre Pescatore

Revue française d'histoire des idées politiques, n° 32. Pouvoir d'un seul et bien commun : VIe-XVIe siècles

Réparer les violations graves et massives des droits de l'homme : la cour interaméricaine, pionnière et modèle ?

République, religion et laïcité : de l'humanisme aux droits de l'homme

Tchad, Code general des impots 2010

Togo, Code general des impots 2010

Trente ans d'étonnement : péripéties d'une randonnée intellectuelle

Tunisie, Codes des impots 2010

Ugo Iannucci : des baraques au Barreau : itinéraire d'un fils d'antifasciste italien

Éléments de légistique : comment rédiger les lois et les règlements

1848, quand la République combattait la démocratie : recherche

Actualité du droit public comparé en France et en Allemagne : actes des séminaires franco-allemands de droit public comparé (2006-2007)

Algérie : Codes des impôts 2009

Au four et au moulin : les droits de banalités dans la vallée de la Drôme, incidence économique d'un monopole seigneurial

Avocats : le verbe et la robe

Biens et propriété

Burkina Faso : Codes des impôts 2009

Cahiers poitevins d'histoire du droit, n° 2

Cameroun : Code général des impôts 2009

Centrafrique, Code general des impots 2009

Comparer les droits, résolument

Confraternité et concurrence : à la recherche d'une déontologie inspirée : actes du colloque, le 20 novembre 2009

Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé

Demain le DJCE : rapport de la commission d'évaluation des diplômes, Paris 28 janvier 2009

Dictionnaire juridique et économique. Wörterbuch der Rechts- und Wirtschaftssprache

Diversité et discriminations raciales : une perspective transatlantique

Djibouti, Code general des impots 2009

Droit comparé

Droit comparé des coopératives européennes

Droit de la profession d'avocat

Droit des rapports collectifs du travail

Droit et religions, annuaire, n° 4. Année 2009-2010

Droit privé romain

Droit pénal : infractions, moyens de défense et peine

Droit pénal : procédure et preuve

Droit, histoire et société : mélanges en l'honneur de Christian Dugas de La Boissonny

Du gallicanisme administratif à la liberté religieuse : le Conseil d'Etat et le régime des cultes depuis la loi de 1905

Développements récents en recours collectifs (2008)

Explication du droit et du droit fécial ou Explication du droit entre les nations et des questions à son sujet...

Gabon : Code général des impôts 2009

Genèses, n° 74. Faire la preuve

Histoire de la justice : France, XVIe-XXIe siècle

Histoire du droit et de la justice : une nouvelle génération de recherches : actes des dix-neuvièmes Journées belgo-néerlandaises d'histoire du droit et de la justice (10-11-12 décembre 2008, UCL, Louvain-le-Neuve). Justitie-en rechtsgeschiedenis : en nieuwe onderzoeksgeneratie

Introduction historique au droit

Justice de Dieu, justice des hommes : christianisme et histoire du droit pénal

Justice en Vivarais du XIVe au XVIIIe siècle