Histoire droit / Institution

Statuts et règlemens des marchands merciers grossiers, jouailliers, quincailliers, épiciers

Statuts et règlemens pour les maistres cartiers, papetiers, faiseurs de cartes, tarots

Statuts et règlements des chirurgiens des provinces

Statuts et règlements en faveur des marchands merciers, ciriers, graissiers, épiciers et droguistes

Statuts et règlements. Académie des beaux-Arts 1863

Statuts et règlements. Académie des beaux-Arts 1873

Statuts, 1835

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal jurez, anciens bacheliers et maistres : huchers-menuisiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Statuts, insignes et armoiries des corporations d'arts et métiers et des confréries militaires

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres passementiers, boutonniers

Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers : grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au mois de mars, 1627

Statuts, privilèges, ordonnances, et règlemens de la communauté des maîtres menuisiers & ébénistes

Statuts, règlemens, arrests et sentences des maitres taillandiers-ferblantiers de la ville

Stile universel de toutes les cours et juridictions du royaume, instruction des matières civiles

Stipulation du retour conventionnel par l'ascendant donateur & renonciation au retour légal

Succession de Mme vve Morisot : liquidation : observations dans l'intérêt de Barré, créancier : hypothécaire d'un des héritiers : cour d'appel de Paris, troisième chambre : avocat, Me Ferdeuil

Sucrages des vendanges. Réglementation de l'emploi du sucre à plein tarif article 7 de la loi

Supplique de Jean-Guillaume Le Saulnier, sieur d'Erouville apelant de sentence rendue : en bailliage à Vallognes le 23 juin 1733 et autrement intimé, contre messire d'Anneville

Supplément alphabétique et analytique aux Lois de la procédure civile et commerciale Tome 3

Supplément au Code administratif des hôpitaux civils, hospices et secours à domicile de Paris

Supplément au Manuel des contraventions et nullités relatives au notariat

Supplément au Recueil succinct des arrêts du Conseil d'Etat en matière de contributions directes

Supplément au Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque : nouveau recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence

Supplément au corps universel diplomatique du droit des gens. T1

Supplément au corps universel diplomatique du droit des gens. T2

Supplément au corps universel diplomatique du droit des gens. T4

Supplément au corps universel diplomatique du droit des gens. T5

Supplément au mémoire du sieur de La Bourdonnais

Supplément aux Eléments de droit public et administratif suivi d'un appendice : contenant le texte de la Constitution de 1848 et les principaux décrets, lois et règlements

Supplément à la deuxième édition des Eléments de droit public et administratif

Suppression de la Régie et son remplacement par quatre séries de timbres

Suppression de la responsabilité des notaires sur les prêts hypothécaires

Sur l'adresse du corps législatif

Sur l'expression locare operas et le travail comme objet de contrat à Rome

Sur l'évolution de la capacité civile de la femme mariée, discours Conférence des avocats stagiaires

Sur la nécessité d'abroger les anciennes lois rendues contre le duel

Sur la peine de mort

Sur le droit Bilen, à propos du livre de M. Werner Munzinger, Les Moeurs et le droit des Bogos

Sur le droit d'aînesse et les substitutions depuis les Egyptiens

Svod ou Pandectes russes lois criminelles, code pénal

Syndicat des exportateurs commerces et industries d'exportation Réforme des clauses d'exonération

Syndicat général de la marine, navigation intérieure. Accidents du travail. Note complémentaire

Syndicat général du bâtiment. Les Bons d'acompte et les mémoires d'entrepreneurs

Système de suppression des tribunaux de 5e classe, rétablissement des tribunaux de département

Système nouveau de représentation proportionnelle

Séance de la chambre syndicale du 7 juillet 1897. Les droits de quai. Rapport, régime douanier

Séance extraordinaire du tribunal correctionnel d'outre tombe

Table alphabétique de toutes les productions indigènes et exotiques qui, dans leur état de nature : ou n'ayant reçu qu'une 1ère main d'oeuvre, sont considérées comme matières 1ères, tarif des douanes