Histoire droit / Institution

Table alphabétique des questions de droit, tirées des consultations, mémoires et dissertations

Table chronologique des lois, et arrêtés du Directoire exécutif relatifs aux prises maritimes

Table chronologique du traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques

Table des droits de l'homme et du citoyen

Table générale des textes législatifs : contenant, en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880

Table générale des textes législatifs de 1789 à 1889. 1880-1901

Table générale des textes législatifs de 1789 à 1889. Numéro 1

Table générale des textes législatifs de 1789 à 1889. Numéro 2

Table générale des textes législatifs de 1789 à 1889. Numéro 3

Table générale des textes législatifs de 1789 à 1889. Numéro 4

Table générale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre années 1855 à 1875. 1977

Table générale du Recueil de jurisprudence commerciale et maritime du Havre années 1855 à 1875. 1978

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets Tome 1

Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets Tome 2

Table générale par ordre chronologique des décrets de l'Assemblée nationale : acceptés et sanctionnés par le Roi depuis le 4 août 1789 jusqu'au 31 décembre 1790

Table générale par ordre chronologique des décrets de l'Assemblée nationale : acceptés ou sanctionnés par le Roi . Année 1791. Seconde division

Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, Code civil

Tableau général de l'organisation, des travaux et du personnel de l'Institut de droit international

Tableau général des minutes de notaires déposées aux archives de la Charente

Tableau historique du procès des fabricateurs des faux billets de la banque de Vienne

Tableaux des codes et instructions, ou Refonte de l'article 8551 du Journal de l'enregistrement : jusqu'au 1er octobre 1835

Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, opérations électorales

Tableaux synoptiques des droits de détails dus au Trésor pour la vente des boissons : c'est à dire manuel du débitant : loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes

Tableaux synoptiques des droits de l'enregistrement et des impôts dont la perception : est autorisée en France

Tables chronologique & alphabétique des lois et ordonnances d'un intérêt public et général

Tables chronologique & alphabétique des lois et ordonnances d'un intérêt public et général

Tables générales et absolument nouvelles de tous les titres qui composent le corps du droit romain

Tarif des douanes

Tarif des douanes d'Angleterre, Tableau alphabétique des droits et franchises de la Grande-Bretagne

Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français , précédé d'une : notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits

Tarif des droits de douane et de navigation maritime du royaume de France suivi : d'observations concernant la perception, les transit et entrepôts par feu M. Magnien

Tarif des frais et dépens, mis par ordre des titres et des articles des Codes Napoléon

Tarif général des actes de procédure, expliqué par le rapprochement des textes, code 1840

Tarif général des droits d'entrée et de sortie, à l'usage du commerce

Tarif général des droits dus aux entrées de Paris sur les marchandises & denrées arrivant par terre

Tarif général des patentes pour l'application de la loi nouvelle

Tarif ou règlement pour taxer les dépens, tant en la Cour de Parlement, requestes du Palais : eaux et forests, bailliages & autres juridictions de l'enclos du Palais, qu'au Chastelet de Paris

Testament de Dasumius

Texte complet de la nouvelle loi sur les accidents du travail du 11 avril 1898, y compris le décret

Textes choisis pour le premier examen de la licence

Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain : conférence pour le doctorat

Textes constitutifs et réglementaires, nominations

Textes de droit romain

Textes de droit romain expliqués pour les élèves de la Faculté de droit de Paris, examen de licence

Textes de droit romain.Tome 2

Textes juridiques latins inédits découverts en Egypte : lettre à M. Paul-Frédéric Girard

Thermes de Luxeuil. Règlement pour l'administration en régie des eaux Thermales de Luxeuil