Histoire droit / Institution

Du retrait de droits litigieux

Du retrait successoral : recherches sur l'origine de l'art. 841, c. N.

Du régime de la presse en Europe et aux Etats-Unis : étude de droit comparé

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome 1

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome 2

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome 3

Du régime des travaux publics en Angleterre Tome 4

Du régime dotal en droit romain et en droit français : hèse pour le doctorat, l'acte public : sera soutenu le 14 avril 1859

Du régime dotal et de la communauté au double point de vue moral et économique : thèse

Du serment en droit civil, Romain et français. Thèse pour le doctorat

Du sénatus-consulte trébellien, en droit romain. : Des substitutions permises, en droit français : thèse pour le doctorat

Du sénatus-consulte velléien et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français

Du trafic des billets de complaisance, d'après la loi civile et la loi pénale

Du transfert de la propriété foncière par l'effet des conventions à titre onéreux en droit : romain et en droit français, et de la publicité des actes translatifs de propriété : loi de 1885

Du trésor public, ses obligations et ses droits à Rome et en France sous la législation actuelle

Du vol : dissertation pour le doctorat

Du vol en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Du vol, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Débats du procès Fieschi précédés d'un extrait analytique du rapport de M. le comte Porialis

Décisions du tribunal de cassation contenues au Bulletin des jugemens de ce tribunal, années VII : VIII, IX et X, matières civiles, rangées par ordre alphabétique suivies d'une table des lois

Décisions sommaires du Palais, mises par ordre alphabétique, notes & arrests de la cour de parlement

Déclaration des droits de l'homme en vers françois avec le texte à côté, précédée d'une ode

Décret d'organisation du 14 aout 1867 : suivi des règlements de police et de détail spéciaux

Décret disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, expliqué et suivi d'un formulaire complet

Décret du 12 juin 1867, portant règlement sur le service des frais de route des militaires isolés

Décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 disposés par ordre de matières

Décret impérial contenant règlement pour l'administration de la justice en matière criminelle

Décret impérial portant promulgation du traité d'amitié, de commerce et de navigation

Décret impérial portant promulgation du traité de commerce conclu entre la France et l'Italie, 1863

Décret portant règlement : solde, revues, administration & comptabilité des équipages de la flotte

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 du code

Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime, du 15 Juillet 1858

Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde : officiers aspirants

Décret relatif aux différentes positions des bâtiments de la marine impériale

Décret sur le service intérieur dans les divisions des équipages de la flotte

Décret sur les membres des commissions mixtes. Observations présentées

Décret-loi disciplinaire & pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852 doctrine et jurisprudence

Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852 : doctrine

Défense de M. Bonneau-Lestang au tribunal de police correctionnelle

Défense de la propriété immobilière : discours à l'hôtel de l'Union des syndicats le 24 avril 1888

Défense devant la Cour d'assises de Montbrison, dans le procès du Carlo-Alberto

Défense du lieutenant Marin devant le Conseil d'enquête de Perpignan, le 4 septembre 1847

Défense du projet de loi sur les prisons contre les attaques de ses adversaires

Défense prononcée. Corail devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne, le 1er aout 1834 : suivie de l'acquittement de l'écrit incriminé, intitulé Paris, Lyon, avril 1834

Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la Gazette constitutionnelle de l'Allier : à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830

Définition médico-légale de l'aliéné : leçon d'ouverture du cours de psychiatrie médico-légale

Délais judiciaires usuels : aide-mémoire alphabétique

Délibération de la cour d'appel de Rennes sur le projet de réforme de la législation en : matière de faillites