Histoire droit / Institution

Des arbres épars en droit romain, dans l'ancienne jurisprudence et en droit moderne : thèse

Des associations en commandites par actions au porteur. Société des messageries : centrales sous la raison François Touchard et Massé

Des assurances sur la vie entre époux communs en biens : thèse

Des attributions municipales, départementales, et des aliénés : lois des 18 juillet 1837, 10 mai

Des bénéfices offerts par la pêche de la baleine et du cachalot jusqu'au 30 juin 1861

Des causes qui interrompent le cours de la prescription

Des cautionnements établis en faveur du Trésor public

Des cheptels et du cheptel confié au colon partiaire ou Cheptel de métayage : droit rural

Des chèques : commentaire théorique et pratique de la loi du 23 mai 1865

Des clauses d'irresponsabilité dans le contrat de transport : thèse pour le doctorat

Des clauses de remploi et de la société d'acquêts sous le régime dotal : étude suivie : du programme de six cours sur la communauté

Des concessions de terrains communaux dans le département des Landes : loi du 19 juin 1857

Des condamnations pénales envisagées dans leurs conséquences non prévues par le Code pénal : thèse

Des conditions de la récidive en général : thèse pour le doctorat soutenue le 14 décembre 1897

Des consulats, des légations et des ambassades : étude d'histoire et de droit

Des conséquences des condamnations pénales relativement à la capacité des personnes

Des contre-lettres

Des crimes et des délits commis à l'étranger

Des dispositions entre époux pendant le mariage en droit romain et en droit français : thèse de doctorat

Des dispositions testamentaires en droit français. Des règlements de juges en procédure : Thèse

Des divers bénéfices accordés à la caution et du recours qu'elle peut exercer contre le débiteur

Des divers bénéfices accordés à la caution et du recours qu'elle peut exercer contre le débiteur

Des divers bénéfices des cautions

Des donations entre vifs et des testaments, ou Commentaire du livre III du Code civil T02

Des donations entre vifs et des testaments, ou Commentaire du livre III du Code civil T03

Des donations entre vifs et des testaments, ou Commentaire du livre III du Code civil T04

Des donations entre vifs et des testaments, ou Commentaire du livre III du Code civil T05

Des donations entre vifs et des testaments, ou Commentaire du livre III du Code civil. Tome 1

Des donations entre époux : thèse de doctorat

Des donations entre époux : thèse pour le doctorat

Des donations entre époux en droit romain. De la quotité disponible entre époux : thèse

Des donations entre époux en droit romain. La quotité disponible entre époux, droit français, thèse

Des donations entre époux pendant le mariage : thèse pour le doctorat : soutenue le 27 mai 1857, devant la Faculté de droit de Paris

Des donations entre époux pendant le mariage en droit romain et en droit français : thèse

Des donations entre époux thèse pour le doctorat soutenue à Dijon le 28 janvier 1864

Des donations entre époux, en droit romain et en droit français : acte public pour le doctorat

Des donations entre-vifs et des testaments, Commentaire du du Code Napoléon. Tome 1

Des donations entre-vifs et des testaments, Commentaire du du Code Napoléon. Tome 2

Des donations entre-vifs et des testaments, Commentaire du du Code Napoléon. Tome 3

Des donations entre-vifs et des testaments, Commentaire du du Code Napoléon. Tome 4

Des dons et legs en faveur des personnes morales thèse

Des dons manuels, en droit français : thèse pour le doctorat

Des droits & obligations du tiers détenteur en matière hypothécaire

Des droits d'emphytéose et de superficie : thèse pour le doctorat

Des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe & proportionnalité de l'impôt

Des droits de l'enfant naturel sur les successions de ses père et mère : dissertation

Des droits de l'homme et de la peine de mort

Des droits de succession de l'enfant naturel en droit romain et en droit français