Histoire droit / Institution

Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, en droit romain : Des successions anomales, en droit français : thèse pour le doctorat le mercredi 16 juin 1875

Des droits des bailleurs de fonds ruraux et urbains en droit romain et en droit français : thèse

Des droits des communes sur les eaux de source et de la dérivation de ces eaux par les communes

Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les : Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français

Des droits du mari sur la personne de la femme : étude de législation

Des droits du vendeur d'immeubles non payé : thèse

Des droits du vendeur d'immeubles non payé en droit romain et en droit français : thèse

Des droits du vendeur d'immeubles non payé, en droit romain et en droit français

Des droits et des devoirs du citoyen

Des droits et des devoirs du citoyen. Tome 1

Des droits et des devoirs du citoyen. Tome 2

Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français : et dans les législations étrangères : étude des réformes à introduire et du projet de loi

Des droits et obligations du parquet agent du gouvernement

Des droits qui appartiennent au mari pendant le mariage sur la dot mobilière de sa femme

Des droits successifs des enfants naturels dans les différentes législations de l'Europe

Des droits éventuels, hypothèses où ils prennent naissance, nature et effets

Des effets de la puissance paternelle à l'égard des biens de l'enfant : thèse pour le doctorat

Des effets des diverses variations de valeur du gage hypothécaire

Des effets du cautionnement quant aux rapports de la caution avec le créancier : et avec les tiers, en droit français et en droit romain : thèse pour le doctorat

Des effets du jugement de divorce : thèse pour le doctorat

Des effets du partage : dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse

Des enfants dans les prisons et devant la justice

Des ententes internationales pour la répression des fraudes fiscales

Des exceptions à la règle de l'inaliénabilité du fonds dotal

Des excuses légales en droit pénal

Des expertises en matière de travaux publics : droit administratif

Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 1 : de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice

Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 2 : de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice

Des fidéicommis en droit romain et des substitutions prohibées en droit français : thèse

Des fraudes commerciales

Des institutions de prévoyance et particulièrement des assurances

Des intérêts : thèse

Des irrigations suivant la loi du 16 septembre 1807

Des juridictions criminelles chez les romains : du droit de suite des choses mobilières

Des legs particuliers en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

Des libéralités faites pendant le mariage entre époux, en droit romain et en droit français : thèse

Des liquidations judiciaires et de celles qui intéressent les mineurs et autres incapables

Des lois relatives aux progrès de l'industrie, ou Observations sur les maîtrises, les règlemens

Des marchés à terme considérés comme paris

Des mariages contractés en pays étranger : tableau comparatif des dispositions législatives

Des mauvais traitements envers les animaux domestiques et de leur répression : explication de la loi du 2 juillet 1850

Des mines et des carrières en droit romain législation des mines, ancien droit, droit intermédiaire : loi du 21 avril 1810, doctrine et jurisprudence

Des moyens de remédier aux inconvénients de la détention préventive

Des mutations de la propriété immobilière, par actes entre vifs : thèse pour le doctorat

Des mutations de la propriété territoriale, du régime hypothécaire et des procédures d'ordre

Des mutations de propriété par actes entre vifs : thèse

Des nexi ou De la condition des débiteurs chez les Romains

Des nullités en cour d'assises 2e édition