Histoire droit / Institution

De naturalibus liberis et ex quibus causis legitimi efficiuntur, jus romanum De la reconnaissance : et de la légitimation des enfants naturels, droit civil français De l'organisation de l'instruction

De quelques interdits possessoires, en droit romain. Du cumul du possessoire et du pétitoire : en droit français : thèse

De rebus auctoritates judicis, possidendis seu vendundis, jus romanum De la compétence : en matière de contributions directes, droit administratif : thèse pour la licence

De satisdatione tutorum velcuratorum, jus romanum Du mode d'inscription des privilèges et : hypothèques, code civil Des exceptions, code de procédure De la lettre de change

De transactionibus, jus romanum De la transaction, droit français : thèse pour la licence

De tutela, jus romanum Donations entre vifs et testamens, code civil Descente sur les lieux : incidens, code de procédure Des commerçans, code de commerce : acte public pour la licence

De tutelis et de testamentaris tutela, jus romanum Des contrats, code civil De l'interrogatoire : sur faits et articles, code de procédure Des sociétés, code de commerce

De usurpatione et intermissione praescriptionis, jus romanum Des causes qui interrompent : ou qui suspendent la prescription, droit civil français Des délits commis en pays étrangers

De usurpationibus et usucapionibus, jus romanum De la prescription, droit français : thèse pour la licence

De verborum significatione : recueil alphabétique des définitions du titre XVI

De vulgari et pupillari substitutione, droit romain Des présomptions légales, droit civil : Des personnes qui peuvent exercer l'action civile née d'une infraction punissable droit pénal

Des Argentarii, en droit romain. Des assurances sur la vie dans le mariage, en droit français

Des Banques publiques de prêt sur gage et de leurs inconvénients, mémoire couronné en 1829

Des Bénéfices militaires dans l'empire romain et spécialement en Orient et au Xe siècle. Thèse

Des Concordats amiables ou liquidations judiciaires, par M. Maxime Lecomte

Des Conditions de validité du mariage romain des Demandes en nullité de mariage en droit français

Des Dommages-intérêts en matière de délit de pêche

Des Donations entre époux en droit romain, et de la donation de biens à venir faite par des tiers

Des Donations grevées de charges charitables adressées aux fabriques et consistoires. Discours

Des Droits du mari sur les biens dotaux et de l'inaliénabilité du fonds dotal

Des Droits et des devoirs des maires en matière d'administration sanitaire loi du 15 février 1902

Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux

Des Délits des fournisseurs

Des Effets de l'absence relativement au conjoint de l'absent

Des Effets du bordereau de collocation dans les ordres et dans les contributions. Thèse

Des Emprunts comme voies de ressources ouvertes par la loi au gouvernement, pour lui faciliter : les moyens de se procurer partie ou totalité des 300 millions exigés par le déficit et les besoins

Des Exceptions de procédure en matière civile et commerciale, par A. Joccotton

Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger

Des Garanties de la dot en droit romain. De l'Hypothèque légale des femmes mariées en droit français

Des Indépendants, des libéraux et des constitutionnels, ouvrage adressé aux électeurs français

Des Injures et de la diffamation, en droit romain. publication des journaux droit français

Des Obligations émises par les sociétés, thèse pour le doctorat par Sophocle-Jean Zacharia

Des Progrès de la jurisprudence en France

Des Rapports de la souveraineté fédérale et locales aux Etats-Unis. Thèse pour le doctorat

Des Sinistres occasionnés par la guerre

Des Sociétés particulières en droit romain, de la société en commandite en droit français. Thèse

Des Sources du droit grec

Des Substitutions prohibées par le Code civil, 2e édition

Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des : transformations territoriales des Etats sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat

Des Trois Projets de lois sur les publications

Des Vices dans la forme des notifications civiles, et des moyens d'y remédier

Des abordages maritimes : Code de commerce

Des abus : moyens de les combattre par la mutualité

Des achats et ventes : droit commercial, commentaire du Code de commerce, livre Ier, titre 7

Des actes de gouvernement

Des actes faits en fraude des créanciers : thèse pour le doctorat

Des actions possessoires : thèse soutenue publiquement

Des alignements et permissions de voirie urbaine, référés législatifs