Histoire droit / Institution

De la procédure criminelle, droit romain. De l'action publique et de l'action civile, droit français

De la propriété et de l'administration des biens ecclésiastiques en France et en Belgique

De la propriété et de l'administration des biens ecclésiastiques en France et en Belgique : Nouvelle édition

De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations : étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques

De la prostitution des mineures de seize ans dans ses rapports avec la loi pénale : Comité de défense des enfants traduits en justice

De la protection légale des mineurs émancipés depuis la loi du 27 février 1880 : Thèse pour le doctorat

De la puissance maritale : thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Nancy

De la puissance maritale. Thèse de doctorat

De la puissance paternelle comparativement selon les principes du droit romain : et du droit civil français. Thèse soutenue le jeudi 26 décembre 1839

De la purge des privilèges & hypothèques d'après le droit ancien et d'après le droit nouveau

De la rescision des partages pour cause de lésion : thèse pour le doctorat...

De la responsabilité civile : thèse de doctorat

De la responsabilité des chambres syndicales d'agents de change

De la responsabilité des ministres et du projet de loi sur le mode de procéder : dans les deux chambres, en cas d'accusation d'un ministre

De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : Dommages aux champs causés par le gibier. Examen de la doctrine et de la jurisprudence

De la responsabilité des tiers en matière de remploi. Thèse pour le doctorat

De la responsabilité du voiturier dans le transport des voyageurs

De la responsabilité notariale en matière de prêt hypothécaire

De la responsabilité partielle ou atténuée en matière pénale. Thèse pour le doctorat

De la responsabilité résultant du contrat de transport. Thèse pour le doctorat

De la royauté constitutionnelle

De la réglementation des débits de boissons : thèse pour le doctorat...

De la révision du procès du maréchal Ney

De la saisie administrative, question nouvelle sur l'art

De la situation des israélites indigènes quant à leur état civil

De la société en commandite

De la souveraineté de la nation par rapport à la constitution : ou réflexions sur les bruits du jour

De la spécialité des hypothèques : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu : le 26 janvier 1899

De la subrogation réelle

De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit français : thèse soutenue

De la séparation des patrimoines, en droit romain : De la conversion de la séparation de corps en divorce, en droit français

De la transcription des jugements d'adjudication : thèse pour le doctorat, l'acte public sera : soutenu le 3 novembre 1900

De la transmission du bénéfice du contrat : assurances sur la vie

De la transmission entre vifs de la propriété foncière en droit romain : dans l'ancien droit et dans le droit actuel : thèse pour le doctorat soutenue...

De la transportation des récidivistes incorrigibles

De la vaine pâture : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 27 janvier 1899

De la valeur pratique de la maxime Nemo cum damno alterius locupletior fieri debet en droit romain : De l'action en répétition de l'indu et de quelques autres actions analogues, en droit français

De la venditio bonorum en droit romain suivi de Des conflits de lois : en matière de faillite en droit français

Demande du comte de Saur, de l'exécution de la loi du 1er mars 1819 et d'un arrêt : de la Cour de Cassation qui lui assurent une pension sénatoriale et transactionnelle de 12000 fr

Des Ateliers insalubres

Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et établissemens publics

Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et établissemens publics

Des Changements apportés depuis 1884 à la législation sur les fabriques des églises

Des Complices, des corrupteurs, de la loi électorale, des injures et du paupérisme

Des Conflits

Des Contrats par correspondance. Du rôle de la correspondance dans l'exécution des contrats

Des Dangers de l'oligarchie dans le cas d'un changement de principes : dans la loi actuelle des élections, par un ancien député

Des Différentes sortes d'accidents causés par les verts arsenicaux employés dans l'industrie : rapport présenté à la Commission d'hygiène et de salubrité du 5e arrondissement