Histoire droit / Institution

De la chose jugée en matière civile. Des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain : et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français. Thèse pour le doctorat

De la collatio en droit romain et du rapport en droit français. Thèse pour le doctorat

De la compétence des juges de paix. 10e édition

De la compétence des tribunaux français en matière de succession : droit international privé.

De la compétence ou des attributions respectives des divers officiers publics

De la condition civile des étrangers : Législations anciennes, législation romaine, législation française

De la condition des enfants nés hors mariage en Europe : et spécialement en France, dans l'antiquité, au moyen âge et de nos jours

De la condition légale du culte israélite en France et en Algérie

De la conservation des propriétés foncières considérées sous le double rapport de propriété : et de gage hypothécaire

De la constitution en gage des fonds de commerce. Thèse pour le doctorat

De la contrebande de guerre : histoire et jurisprudence : essai

De la contrefaçon des oeuvres littéraires ou dramatiques

De la création et de l'extinction des personnes morales, en droit romain et en droit français. Thèse

De la destruction du régime féodal ou Commentaires sur les nouvelles lois relatives aux droits : ci-devant féodaux et censuels, à leur rachat et liquidation

De la dissolution des congrégations reconnues. Thèse pour le doctorat

De la donation à cause de mort en droit romain. De la donation de tout ou partie : des biens qu'on laissera à son décès. De l'institution contractuelle en droit français

De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières

De la fantastique circulaire de M. Dufaure sur les juridictions des loyers

De la femme du commerçant, examen critique de la jurisprudence

De la fiducie

De la fidéjussion en droit romain. Du cautionnement en droit français

De la filiation et la paternité légitimes

De la fortune publique en France, et de son administration. Tome 1

De la fortune publique en France, et de son administration. Tome 2

De la fortune publique en France, et de son administration. Tome 3

De la garantie ou des recours en éviction dans la vente, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la hiérarchie à la souveraineté : rangs, préséances et constitution du royaume de Louis XIII à la Régence

De la justice criminelle en France , d'après les lois permanentes

De la justice et des juges, projet de réforme judiciaire : Mémoires pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel

De la justice et des juges, projet de réforme judiciaire : Mémoires pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel

De la liberté d'association, sociétés et personnes morales : critique de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association

De la liberté de la presse depuis 1848 jusqu'à nos jours avec un appendice : avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et périodique

De la liberté de la presse depuis 1848 jusqu'à nos jours avec un appendice : avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et périodique

De la liberté de la presse. Commentaire de la loi du 28 juillet 1894 précédé d'une introduction : contenant un projet de loi sur l'application du jury en matière correctionnelle

De la législation des eaux minérales : Surveillance de l'état, inspection locale, inspection régionale, autorisation, police, protection

De la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales : dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881

De la lésion en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la nature juridique des contrats d'adhésion

De la notion de juridiction gracieuse, en droit français, étude critique sur son étendue : Thèse pour le doctorat

De la nécessité de prescrire une règle positive pour l'emploi des sommes affectées à l'amortissement

De la nécessité de rétablir constitutionnellement la Censure

De la personnalité civile des sociétés et des associations : thèse pour le doctorat

De la polygamie et du concubinat à Athènes : étude sur l'ancien droit attique

De la possession des meubles en droit romain

De la prescription en matière de délits de presse. Thèse pour le doctorat

De la prescription ou Commentaire du titre XX du livre III du Code civil

De la prescription ou Commentaire du titre XX du livre III du Code civil

De la preuve testimoniale en matière de conventions. Thèse pour le doctorat