Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. Commentaire de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux : précédé d'une préface historique

Thèse de doctorat. De l'Usurpation des titres nobiliaires, étude historique et juridique : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Caution judicatum solvi. Faculté de droit de l'Université de Toulouse

Thèse de doctorat. De la Condition des mineurs devant la loi pénale : Faculté de droit de l'Université de Bordeaux

Thèse de doctorat. De la Responsabilité des architectes et des entrepreneurs : d'après les articles 1792 et 2270 en droit français. Faculté de droit de Bordeaux

Thèse de doctorat. De la Suppression des taxes communales d'octroi : Faculté de droit de Poitiers, 30 novembre 1900

Thèse de doctorat. Des sociétés coopératives de crédit agricole

Thèse de doctorat. Du Pouvoir constituant en France et de la revision constitutionnelle : dans les constitutions françaises depuis 1789. Faculté de droit de Caen

Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898 : relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900

Thèse de doctorat. Du vagabondage. Faculté de droit de Poitiers

Thèse de doctorat. Essai d'une étude critique sur la nature et les effets juridiques : de la main-levée et de la radiation des hypothèques. 16 février 1900

Thèse de doctorat. L'expertise criminelle en France

Thèse de doctorat. La Condition politique des militaires en droit constitutionnel comparé : Faculté de droit de Paris, 29 mars 1900

Thèse de doctorat. La Tuberculose dans l'espèce bovine d'après la loi française : Faculté de droit de Toulouse

Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'Etat : et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon

Thèse de licence. Sur la mort civile. Faculté de droit de Strasbourg

Thèse pour le doctorat. Etudes sur le monopole de l'alcool en France et à l'étranger : Faculté de droit de Rennes, 5 avril 1900

Thèse. De l'effet translatif du partage en droit romain : De l'effet déclaratif du partage en droit français. Faculté de droit de Poitiers, 8 décembre 1866

Thèse. Le Colonage partiaire en Anjou. Faculté de droit de Caen

Thèse. Le droit normand actuel, applicabilité et application en droit français actuel : du droit privé normand, et usages locaux normands

Thèse. Sur l'acceptation et la répudiation des successions, en droit romain et français

Théorie de l'intérêt de l'argent tirée des vrais principes du droit naturel, de la théologie : et de la politique, contre l'abus de l'imputation d'usure. Nouvelle édition

Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes

Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes : divisé en onze chapitres

Traité complet des droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris : ou Nouveau manuel des employés de cette partie

Traité de l'administration de la justice. Tome 2

Traité de l'affouage dans les bois communaux

Traité de l'autorité des parents sur le mariage des enfants de famille

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un Traité des communautez ou sociétez tacites

Traité de la fourniture générale des alimens, médicamens, lits dans les hôpitaux militaires : au royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793

Traité de la fourniture générale des aliments, médicaments, ustensiles et autres effets accessoire : dans les hôpitaux militaires du Royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793

Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix : Supplément à la première édition du traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix

Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix. Supplément

Traité de la mort civile en France

Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts : par formes d'observations. Tome 2

Traité de la possession et des actions possessoires et pétitoires. 3e édition

Traité de la représentation, suivant le Code Napoléon

Traité de la rétroactivité des lois ou Commentaire approfondi du Code civil. Tome 1

Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants

Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel

Traité de la vente des immeubles par décret. Tome 1

Traité de la vente des immeubles par décret. Tome 2

Traité de paix entre le Roi, le roi de la Grande Bretagne et les Etats généraux : des provinces unies des Pays-Bas

Traité des actes de l'état civil

Traité des conventions de succéder ou Successions contractuelles

Traité des criées, ventes des immeubles et des offices par décret. Tome 1

Traité des criées, ventes des immeubles et des offices par décret. Tome 2

Traité des deux puissances ou Maximes sur l'abus : Avec les preuves tirées du droit canonique, des principes du droit public et de l'histoire