Histoire droit / Institution

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville : et fauxbourgs de Paris

Statuts et règlemens pour la manufacture des passementiers de la ville de Saint Lô

Statuts et règlemens pour les marchands épiciers, ciriers et confiseurs de la ville, fauxbourgs : et banlieuë de Caen

Statuts et règlements généraux de l'Hôpital général de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône : et grand Hôtel-Dieu de la ville de Lyon

Statuts et réglements pour les maitres boulangers de la ville et fauxbourgs de Lyon

Statuts ordonnances et réglemens de la communauté du corps des maitres et marchands ciseleurs : doreurs, argenteurs, damasquineurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton de Paris

Statuts, articles et ordonnances des jurés du Roi ès oeuvres de charpenterie de la ville, prevôté : et vicomté de Paris et des maîtres charpentiers de ladite ville, fauxbourgs et banlieue d'icelle

Statuts, articles et ordonnances desjurez du Roy és oeuvres de charpenterie de la ville, prevosté : et vicomté de Paris et des maistres charpentiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë d'icelle

Statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens, bacheliers : et maîtres plombiers, fontainiers de la ville fauxbourgs et banlieuë de Paris

Statuts, ordonnances et articles que les marchandes maîtresses toilières, lingères : canevassières de Paris, requièrent être augmentées, confirmées et approuvées par le roi

Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux : pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests : de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers de Paris

Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maitres quinquailliers de la ville : et fauxbourgs de Paris

Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers : de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Stile et règles de procédure des différens tribunaux du royaume, en matière civile, criminelle : et bénéficiale suivant les ordonnances, édits & déclarations du roi intervenus jusqu'à présent

Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles : criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices

Suite des Richesses de l'Etat ou Observations sur la Richesse de l'Etat

Suite du recueil des principales ordonnances des magistrats de la ville de Lille : commençant au mois d'août 1771

Supplement aux Loix civiles dans leur ordre naturel

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens : concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 1

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens : concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2

Supplément au projet du droit royal réuni

Suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté : et création de trente deux offices de greffiers des commissions extraordinaires

Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls : de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc

Sur la majorité et l'interdiction, la banqueroute simple et la preuve en matière criminelle : Faculté de droit de Strasbourg

Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854 : qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion

Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations et lettres-patentes enregistrés : et des arrêts de réglement et notables rendus au parlement de Bourgogne

Table générale par ordre alphabétique des matières des quinze volumes du Journal du Palais : et de la collection des arrêts qui y fait suite, 1er janvier 1809-1er janvier 1814. Tome II

Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais : avec deux tables, 10 mai 1782

Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais : avec deux tables, 9 mai 1783

Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais : avec deux tables, 9 mai 1785

Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais : avec deux tables, 9 mai 1786

Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais, avec deux tables : 9 mai 1784

Tarif commercial des douanes françaises

Tarif de la douane de Lyon pour le Roi

Tarif de la douane de Lyon pour le Roy

Tarif des douanes du Brésil, tableau des évaluations fixées pour la perception des droits d'entrée

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes : ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 1

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes : ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2

Tarif des droits de douane et de navigation

Tarif des droits de douane et de navigation maritime, et état des prohibitions à l'entrée : et à la sortie, terminé par le tableau des importations pendant les sept premiers mois de l'an 12

Tarif des droits de navigation

Tarif des droits dus aux finances, à la grande Chancellerie, aux bureaux d'Etat, et des guerres : pour les provisions de S. M., de ceux dus aux magistrats, officiers de justice et autres

Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen : et dans les autres directions de la généralité

Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef : commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen

Tarif général des dépêches, avril 1874

Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France : Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts

Thèse de doctorat, sciences politiques et économiques. La politique de l'immigration en France : depuis la guerre de 1914