Histoire droit / Institution

Règlement du roi du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement : et l'armement du corps de la Gendarmerie

Règlement général des commissaires du Roy députez : pour la réformation des eaux et forêts de la province de Dauphiné

Règlement général du 13 aoust 1669, pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil : qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent, de soye et de tapisseries

Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires : affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus

Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes : lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume ou qu'elles seront dans leurs garnisons

Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises : qu'estrangères, lorsqu'elles marcheront en route ou qu'elles seront dans leurs garnisons

Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères : du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique

Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course : sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers

Règlement provisoire du 12 août 1788, sur le service des troupes à cheval en campagne

Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police : et la discipline des troupes à cheval

Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne

Règlement provisoire sur le service de la cavalerie et des dragons en campagne

Règlement sur le service des chemins vicinaux

Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte, 24 juin 1870. 2e édition

Rédaction de l'Instruction définitive concernant l'exercice et les manoeuvres de l'Infanterie : qui seront exécutés en attendant que cette rédaction puisse être achevée et envoyée à l'armée

Réformation genérale de la maitrise des eaux et forêts de Caudebec, département de Rouen : ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 17 mai 1735

Réformations, statuts et coustumes du duché de Bouillon

Réglement du 15 février 1758, concernant le service de la garde-côte en la province de Normandie

Réglement du 21 novembre 1823 d'administration de la gendarmerie royale : annoté des ordonnances, décisions instructions, notes ministérielles survenues depuis son émission

Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes

Réglement du 30 mars 1758, concernant le service de la garde-côte en la province de Picardie

Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres : avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent

Régulateur et indicateur judiciaire, civil, criminel et commercial des délais à observer : à raison des distances de tous les tribunaux entre eux

Répertoire alphabétique-chronologique, par classement de matières des lois des assemblées : nationales et les corps législatifs et des arrêtés du gouvernement, 1789-1er vendémiaire de l'an X

Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois : décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières

Répertoire de jurisprudence en matière de transports. Manquants, pertes, déchets

Répertoire de jurisprudence en matière de transports. Questions de transport

Répertoire de jurisprudence en matière de transports. Retards, laissés pour compte

Répertoire de jurisprudence en matière de transports. Volume I. Avaries, avec une reproduction

Répertoire du droit administratif. Tome 7

Répertoire général de voirie vicinale : Guide de législation, de jurisprudence et d'administration des chemins vicinaux

Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer : indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois

Répétitions écrites sur le Code civil. 10e édition

Résoudre les divisions religieuses et maintenir l'ordre provincial sous le règne de Louis XV : la contribution des parlementaires provençaux

Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques : et sur les poursuites en matière d'ordre, de saisie immobilière et de surenchère

Résumé de la législation et de la jurisprudence en matière de grande voirie : pour la répression des contraventions sur les routes et voies de terre

Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en France depuis 1880

Se mobiliser dans les facultés de droit : 1968-2018 : témoignages

Sociétés et associations, règles pratiques de constitution et de fonctionnement. 9e édition : suivie d'un résumé de législation fiscale et de modèles de statuts et entièrement refondue

Soit je gagne, soit j'apprends : de Klaus Barbie à Nordahl Lelandais, l'avocat raconte

Statuts anciens et nouveaux, registrés en parlement, arrests, sentences et règlemens : concernant la communauté des maistres potiers de terre, carleurs de la ville et fauxbourgs de Paris

Statuts et ordonnances de la communauté des maitres tailleurs d'habits de Troyes : Avis des officiers de police, Bureau de Troyes, lettres patentes, arrêt du Parlement, 1709-1711

Statuts et ordonnances des maistres peaussiers, teinturiers en cuirs de la ville, fauxbourgs : et banlieuë de Paris

Statuts et ordonnances des maistres rôtisseurs de la ville et fauxbourgs de Paris

Statuts et reglemens des escoles chrestiennes et charitables du S. Enfant-Jesus : establies dans les villes, les bourgs et les villages

Statuts et reglemens, pour la communauté des maistres paulmiers-raquetiers : de la ville et fauxbourgs de Paris

Statuts et règlemens de la communauté des maîtres boursiers, colletiers, calottiers, culottiers : caleçonniers, seuls faiseurs de brayers, bonnets, calottes de cuir, bustes, guêtres de Paris

Statuts et règlemens du 7 septembre 1718, pour la communauté des barbiers, perruquiers, baigneurs : et étuvistes de la ville, faubourgs et banlieue de Paris