Histoire droit / Institution

Lois et règlements concernant le logement et le casernement des troupes : 10 juillet 1791-25 vendémiaire an 3

Lois et règlements pour les lycées

Lois principales de 1838 : Extrait du tome 38 de la Collection des lois, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat

Lois sur l'enseignement des 15 mars 1850, 9 mars 1852 et 14 juin 1854. Nouvelle édition : suivies des principaux règlements rendus pour leur exécution

Lois, décrets et règlements relatifs à l'instruction publique, 2 décembre 1851-31 décembre 1853

Loisel : avocat du roi : 1536-1617

Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 1

Législation commerciale de l'Empire français ou Le Code de commerce. Tome 2

Législation de l'enseignement secondaire spécial

Législation des contributions indirectes, des tabacs et des octrois, 1790-1816 : précédée d'une table chronologique et suivie d'une tables sommaire des matières

Législation et jurisprudence du notariat résumées en 100 tableaux synoptiques : avec observations sur la pratique et la doctrine, plan d'étude et bibliographie

Législation pour les colonies des isles de France et de Bourbon

Manifeste sur les sujets de rupture entre la France et l'Espagne

Manuel administratif. Lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an IX : Partie administrative

Manuel d'instruction criminelle : Code d'instruction criminelle. Code pénal. Loi et réglement sur l'organisation judiciaire

Manuel d'instruction criminelle. Tome 1

Manuel d'instruction criminelle. Tome 2

Manuel de droit administratif. 2e édition

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1 : contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 1 : contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 2 : contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Manuel de droit civil, commentaire philosophique et critique du code Napoléon. 2e édition. Tome 3 : contenant l'exposé complet des systèmes juridiques

Manuel de droit commercial. 6e édition : avec un traité sur chaque livre du code de commerce

Manuel de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier : non contenues dans les cinq codes, suivi du code forestier

Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier : non contenues dans les cinq codes. Supplément

Manuel des arbitres ou Traité complet de l'arbitrage : tant en matière de commerce qu'en matière civile

Manuel des commissaires du directoire exécutif près les administrations centrales et municipales : et près les bureaux centraux

Manuel des commissaires-priseurs, des notaires, greffiers et huissiers vendeurs de meubles

Manuel des conseils de discipline de la garde nationale de Paris : Dispositions des lois et règlements sur le service de la discipline de la garde nationale

Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire : relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit

Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes civil, de procédure : et de commerce des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 5e édition

Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les Codes civil, de procédure et commerce : des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 6e édition

Manuel des franchises, supplément à l'instruction générale sur le service des postes

Manuel des gardes des eaux et forêts ou Instruction a l'usage des gardes de bois, chasse et pêche : tant du roi que des seigneurs et gens-de-main-morte

Manuel des greffiers des justices de paix, des tribunaux de simple police, des tribunaux civils : de première instance, de commerce, des cours royales et des secrétaires des conseils de prudhommes

Manuel des juges d'instruction. Tome 1

Manuel des juges d'instruction. Tome 2

Manuel des nouveaux impots votés par l'Assemblée nationale, 12 février 1871-3 aout 1872 : suivis de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée

Manuel des pensionnaires de l'Etat

Manuel des préposés aux ponts à bascule du département de la Seine

Manuel des tribunaux civils de première instance

Manuel du tarif des douanes russes de l'année 1850, comparé à celui de 1841

Manuel pratique du notariat

Marché, approuvé par le Secrétaire d'Etat de la guerre, pour les hôpitaux des religieux : de la charité à l'île de St-Dominique

Maximes générales sur les droits domaniaux tels que les lods et ventes, les échanges, les reliefs : ou rachats et les déports de minorité dus dans la mouvance du Roy

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 1 : Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal

Memento personnel de jurisprudence ou Recueil de codes à noter. Tome 2 : Code Napoléon, code de procédure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code pénal