Histoire droit / Institution

Le journal de Frank Berton : récit

Le livre des seigneurs ou Le papier terrier perpétuel, indiquant la maniere de renouveller : les terriers et de les rendre utiles à perpétuité, pour la conservation des droits de la seigneurie

Le maire du village. 4e édition

Le métier d'avocat en France

Le nouveau Valin ou Code commercial maritime : Commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la Marine

Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France : Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique et des criées

Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France : Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique, beneficiale

Le peuple mandéka et la charte de Kurukan Fuga

Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition : A l'usage des marchands, contenant la pratique suivie dans les juridictions consulaires

Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition : A l'usage des marchands, négocians, banquiers, agens de change et gens d'affaire

Le principe de séparation des pouvoirs en droit allemand : Préface d'Olivier Jouanjan

Le problème de la liberté dans le constitutionnalisme britannique

Le problème de la liberté dans le constitutionnalisme britannique

Le sceptre renversé : mélanges en l'honneur de Jean Barbey

Le spéculatif ou Dissertation sur la liberté du commerce des grains

Le tarif en matière civile, appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. 7e édition : Application de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des frais

Les 57 codes composés des Code Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle : pénal

Les Devoirs de l'homme et du citoien, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle : Traduit du latin

Les Devoirs de l'homme et du citoyen. Tome 1

Les Devoirs de l'homme et du citoyen. Tome 2

Les Industries insalubres, établissements classés. Historique, législation, nomenclature

Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, ce qui concerne les servitudes réelles : les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales

Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, de ce qui concerne les servitudes réelles : les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales

Les Reglemens des manufactures et teintures des etoffes qui se fabriquent dans le royaume : Avec les arrests du Conseil rendus pour l'execution desdits reglemens

Les avocats et la réforme du droit des sociétés et du droit économique

Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps

Les codes annotés. Code de commerce

Les codes annotés. Code de procédure civile

Les codes français collationnés sur les textes officiels. Nouvelle édition : Edition portative à l'usage des magistrats, des avocats et des étudiants

Les contrats de la London corn trade association, vente C.A.F

Les coutumes considérées comme loix de la nation dans son origine et dans son état actuel

Les coutumes de la ville et chef-lieu de Valenciennes, homologuées les années 1540 et 1619

Les devoirs de l'homme et du citoyen. Tome 2

Les enjeux de la déjudiciarisation

Les impôts sur les spectacles, droit des pauvres, taxe d'état, taxe municipale

Les institutions au droit de légitime. Partie 2 : ou Recueil de la jurisprudence actuelle, concernant la légitime, et supplément d'icelle

Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et Legum delectus. Tome 2

Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris : par le roy Charles IX

Les rapports entre Cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de common law : recherches comparées sur la troisième voie du constitutionnalisme et la protection renouvelée des droits et libertés : Etats-Unis, Canada, Royaume-Uni

Les rites et usages funéraires : essai d'anthropologie juridique

Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes

Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition : Lettre à MM. les membres de la XIIe commission des pétitions de la Chambre des Députés

Lettre d'un ministre d'une puissance étrangère en Hollande à un sénateur de Zurich : sur la réponse des Hollandais du 5 novembre 1747 à la déclaration du roi de France du 17 avril 1747

Lettre du fermier des droits de halle et du marché, à un confrere, fermier des mêmes droits

Lettre à un gentilhomme des Etats de Languedoc à un magistrat du Parlement de Rouen : sur le commerce des bleds, des farines et du pain

Lettres d'un actionnaire sur le commerce de la Compagnie des Indes

Lettres d'un avocat a Messieurs les auteurs du Journal des sçavants : sur un projet de traduction du corps entier du droit civil

Lettres de commission, pour exécuter les édits de décembre 1619 et février 1620 : ordonnant la vente et revente des greffes des élection dans le ressort de la Cour des Aides de Rouen