Histoire droit / Institution

La jurisprudence du Grand Conseil examinée dans les maximes du royaume

La jurisprudence du Hainaut français : contenant les coutumes de la province et les ordonnances de nos rois dans leur ordre naturel

La justice des Lumières : les tribunaux ordinaires en Touraine au XVIIIe siècle

La loi dans ses rapports avec la famille, lectures populaires sur la loi civile

La mairie pratique, à l'usage de MM. les maires, adjoints, conseillers municipaux. 2e édition

La motivation du licenciement

La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Tome 2 : ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances

La propriété littéraire en France et à l'étranger : suivie des conventions internationales conclues jusqu'à ce jour

La puissance paternelle, d'après les principes du droit naturel, romain et l'ancien droit français : Examen de l'Ecole spéciale de droit de Strasbourg, 22 septembre 1806, pour le grade de licencié

La robe noire

La règle de l'unité ? : le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La règle de l'unité ? : le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe siècle)

La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire. Tome 1

La science parfaite des notaires ou Le moyen de faire un parfait notaire. Tome 2

La science royale. Au roy Louys le juste. A la reyne mère du roy. De consideratione : ad D. cardinalem de Sourdis. A Monseigneur le cardinal de la Rochefoucaut

La transparence publique à l'ère de l'Open Data : Etude comparée Italie-France

Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale. 7e édition : ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur

Le Dernier trône des Guelfes. La reine d'Angleterre et l'empereur d'Allemagne : Excursion dans le duché de Brunswick. Les Guelfes. Les droits du duc de Cumberland

Le Digeste ou Pandectes. Tome 2

Le Digeste ou Pandectes. Tome 5

Le Digeste ou Pandectes. Tome 6

Le Digeste ou Pandectes. Tome 7

Le Digeste ou Pandectes. Tome 8

Le Digeste ou Pandectes. Tome 9

Le Droit des gens ou Principes de la loi naturelle. Tome 3

Le Droit public de l'Europe fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. 3e édition. Tome 2

Le Droit public de l'Europe fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. 3e édition. Tome 3

Le Duel en jurisprudence et en législation : D'une loi contre le duel. D'une mesure législative qu'il conviendrait de proposer à cet égard

Le Président du tribunal civil, répertoire alphabétique, technique et pratique de procédure : et d'administration judiciaire, à l'usage des présidents et juges des tribunaux de première instance

Le Tiers-Etat. 3e édition

Le cinquantenaire académique de M. Charles Lucas : Académie des sciences morales et politiques. Société gle des prisons. Conseil supérieur des prisons

Le commerçant politique

Le dictionnaire de ma vie

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 1

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 2

Le droit de la guerre et de la paix. Tome 3

Le droit des gens : Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains

Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques : de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes

Le droit des gens ou Principes de la loi naturelle : appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 1

Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois. Tome 1

Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois. Tome 2

Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au Lodunois. Tome 4

Le droit public de l'Europe, fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. Tome 1

Le droit public de l'Europe, fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. Tome 2

Le délit pénal de contamination intersexuelle

Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition : avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce

Le guide des jurés, contenant des observations générales sur le caractère et les devoirs d'un jury

Le guide en affaires ou manuel général judiciaire, commercial, civil, administratif et militaire