Histoire droit / Institution

Etudes théoriques et pratiques sur le Code civil. Tome 2

Eviter les conflits par le droit : du bon usage des lois et des conflits, ou des raisons de ne pas désespérer de l'Etat de droit

Examen critique des doctrines soutenues par le tribunal correctionnel de Nantes dans son jugement : du 19 juillet et son jugement contradictoire du 25 août 1865

Examen de deux questions importantes sur le mariage

Examen de procédure, 2e examen de droit

Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731 : concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome I

Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731 : concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome II

Explication des planches concernant l'exercice de l'infanterie représentant l'exécution : de ce qui est prescrit par l'ordonnance du 6 mai 1755

Explication du Code civil. Tome 1 : d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat

Explication du Code civil. Tome 2 : d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat

Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards : ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province

Exposé d'un système de législation criminelle pour l'Etat de la Louisiane : et pour les Etats-Unis d'Amérique. Tome 1

Extrait de la loi du 9 vendémiaire an 6 portant rétablissement de la loterie nationale de France

Extrait des reglemens d'octobre 1735, qui ordonnent la consignation des amendes, et le recouvrement : de celles de fol-appel, inscription de faux, adjugées au Roy

Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris : des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement

Extraits des registres du parlement du 13 avril 1771

Faillite et banqueroute, résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence sur cette matière

Fondement du droit humain

Formulaire annoté des actes des notaires, précédé de la loi du 25 ventôse an II : et de l'ordonnance du 4 janvier 1843

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux : que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux : que l'on peut passer sous seing-privé. 9e édition

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé : 3e édition

Formulaire des procès verbaux et des autres actes nécessaires pour l'exécution de la fondation

Formulaire universel et raisonné des actes sous seing privé : ou Le droit civil mis à la portée de tout le monde

Glossaire du droit françois. Explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances : de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres

Guide de l'inventeur ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention : suivi d'Un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière

Guide des conseils de guerre et de justice à bord des batiments de l'Etat, appendice

Guide des contribuables

Guide des familles en matière de recrutement

Guide des percepteurs et des receveurs des contributions directes. Nouvelle édition : Aaugmentations et formules d'actes et registres

Guide des écoles primaires : ou Lois, réglemens et instructions concernant les écoles primaires. 3e édition

Histoire de la législation

Histoire du droit byzantin ou du droit romain dans l'empire d'Orient : depuis la mort de Justinien jusqu'à la prise de Constantinople en 1453. Tome 1

Histoire du droit byzantin ou du droit romain dans l'empire d'Orient : depuis la mort de Justinien jusqu'à la prise de Constantinople en 1453. Tome 2

Histoire du droit romain. Origine, progrès, décadence, rétablissement, perfection et autorité : Vies en abbrégé des jurisconsultes anciens et modernes

Idées d'un citoyen sur les besoins, les droits et les devoirs des vrais pauvres

Indispensable guide-manuel du voyageur en chemin de fer : Dispositions légales et réglementaires, moyens propres à faire valoir les droits du voyageur

Institut international pour la jeunesse opulente : et patronage pour les libérés des pénitenciers voisins

Institutes de l'empereur Justinien, nouvellement expliquées

Institution au droit françois. 9e édition

Instruction administrative

Instruction aux commissions administratives des établissements d'humanité de Rhin et Moselle

Instruction de la procédure criminelle, modèle de toutes sortes de devoirs et procès-verbaux : conformément à l'ordonnance du mois d'août 1670. Avec plusieurs et nouvelles observations

Instruction du 11 juin 1774 que le Roi a fait expédier : pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes d'infanterie

Instruction du 14 mai 1754, service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps : qui s'assembleront pendant la présente année 1754

Instruction du 14 mai 1754, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps : qui s'assembleront pendant la présente année 1756

Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps : qui s'assembleront pendant la présente année 1756