Histoire droit / Institution

Instruction du 1er avril 1769, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Instruction du 1er juillet 1873, à l'usage des bureaux municipaux

Instruction du 1er mai 1769 que le Roi a fait expédier : pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères

Instruction du 25 avril 1770, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie

Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de l'infanterie

Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de la cavalerie

Instruction du 7 mai 1857, sur les marchés des travaux du service du génie et annexes : devis général et instruction sur les Cautionnements

Instruction du 8 août 1771, expédiée aux inspecteurs généraux du Corps royal de l'artillerie

Instruction du Ier mai 1767, que le Roi a fait expédier pour régler : provisoirement l'exercice des dragons

Instruction du Roi du 1er avril 1784 : expédiée aux officiers généraux chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Instruction expédiée aux officiers généraux chargés de l'inspection de l'infanterie

Instruction extraite de la Fondation faite par Monsieur le duc et Madame la duchesse de Nevers : pour le mariage de soixante pauvres filles par chacun an, à perpétuité, et des arrêts rendus

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers : des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes. Tome 1

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers : des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes. Tome 2

Instruction ministerielle pour la mise à exécution de l'ordonnance du 29 octobre 1820

Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750

Instruction pour les commis préposés à la perception du droit de controlle des exploits

Instruction que S. M. a fait expédier à chacun des commandans des 5 écoles que le Roi juge : à propos d'établir pour l'instruction de sa cavalerie et de ses dragons

Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux : chargés de l'inspection de ses troupes à cheval

Instruction que le Roi a fait expédier aux officiers généraux : chargés de l'inspection de son infanterie

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places

Instruction relative aux bons de la défense nationale à 5 francs et à 20 francs : émis en exécution du décret du 10 août 1915

Instruction sur la contribution foncière : dans laquelle on a expliqué comment les impositions étoient perçues sous l'ancien régime

Instruction sur le service dans les places

Instructions envoyées par S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans

Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits : des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique

Instructions pour le service des inspecteurs des voitures de place faisant partie de l'Union

Instructions sur les droits de messageries établis par la loi du 9 vendémiaire an 6 : Par une société d'employés supérieurs de la régie de l'enregistrement

Itinéraire d'un étudiant en fac : comment j'ai survécu à l'université

Jouissances forestières

Jugement du 12 octobre 1773, Conseil de guerre tenu par ordre du Roi, à l'Hôtel royal des Invalides

Jugement rendu par le Conseil de guerre extraordinaire de marine tenu à Lorient par ordre du Roi : sur la conduite des officiers de l'escadre dans le combat de la Dominique, livré le 12 avril 1782

Jurisprudence des rentes, par ordre alphabétique

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens : franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 1

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens : franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 2

Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens : franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3

L'Inspecteur des fonds de terre ou Remarques historiques et chronologiques : sur leur administration et leur régie, pour servir de continuation à l'Art de l'archiviste français

L'anglais juridique : les termes fondamentaux du droit

L'anglais juridique des professionnels : expressions usuelles, contrats types traduits

L'histoire du droit, entre science et politique

L'impôt sur le revenu

L'innovation juridique et judiciaire : méthodologie et perspectives

L'ordonnance de 1667, mise en pratique conformément à la jurisprudence : et à l'usage du Parlement de Toulouse

La Loi sans motifs ou Etat de la discussion sur l'exploitation de la mine de Vic

La Législation civile, commerciale et criminelle de la France : ou Commentaire et complément des Codes français

La coexistence des droits

La frontière d'Argonne, 843-1659. Procès de Claude de La Vallée, 1535-1561