Fiscalité

Réguler la mondialisation financière

Droit fiscal des affaires

Droit fiscal des entreprises commerciales : enregistrement et timbre, impôts directs, taxes sur le chiffre d'affaires, impôts directs

Face au contrôle fiscal 2000 : tous les mécanismes du contrôle fiscal et les astuces des vérificateurs : le seul guide pratique rédigé par des experts

Fiscalité : manuel pratique, édition 1999/2000

Fiscalité, placements et réductions d'impôts 1999

Guide pratique et juridique du contrôle fiscal

Initiation à la fiscalité du logement social

L'application de la loi fiscale

La doctrine administrative fiscale

La fiscalité du marché de l'art

La réforme de la procédure fiscale par les lois du 15 mars 1999 relative au contentieux en matière fiscale et du 23 mars 1999 relative à l'organisation judiciaire en matière fiscale : avec une coordination officieuse et annotée des dispositions du Code des impôts sur les revenus, du Code de la taxe sur la valeur ajoutée et de la loi du 24 décembre 1996...

Le guide pratique de la nouvelle instruction fiscale : pour vous aider à évaluer le statut fiscal de votre association

Livre des procédures fiscales 1999

Paiement et recouvrement de l'impôt

QCM droit fiscal 1999

QCM et QRC Finances publiques

Retrouver l'égalité devant l'impôt : la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

Tiberghien 1999 : manuel de droit fiscal

Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre

Contrôle fiscal, droit et pratique

Dictionnaire fiduciaire fiscal 1998

Défiscalisation des investissements outre-mer : un instrument maîtrisé au service du développement

Fiscalité du patrimoine, pour plus de justice et d'efficacité : rapport d'information n°1065

Guide de procédure fiscale : obligations, droits et recours

Guide fiscal des associations

Introduction au droit fiscal et à la théorie de l'impôt

L'encouragement au mécénat en matière culturelle : aspects économiques et fiscaux

L'euro, conséquences juridiques et fiscales

La participation financière des travailleurs

La taxe professionnelle

La taxe professionnelle

Le guide fiscal des établissements sanitaires et sociaux : TVA et taxe sur les salaires

Le système fiscal français

Les codes Larcier. Vol. 5. Droit fiscal

Les finances de l'Etat au Maroc. Vol. 1. Politique financière et droit budgétaire

Les finances publiques de A à Z : dictionnaire de droit budgétaire et de comptabilité publique

Monaco : juridique, fiscal, social, comptable

Traité de la preuve en droit fiscal

Changement du régime fiscal des sociétes : conséquences du passage du régime fiscal des sociétés de personnes à celui des sociétés de capitaux ou inversement

Contester ou réclamer face au fisc et à l'URSSAF : cadre juridique, procédures, modèles de lettre, résolution de litiges

Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français

Conventions fiscales internationales

Crédit-bail immobilier : la gestion fiscale en pratique, 28 cas pratiques de référence

Droit fiscal

Droit public. Vol. 2. Droit financier, droit fiscal

Défaillance de l'entreprise, aspects fiscaux

Fiscalité : manuel pratique