Conseil de l'Europe

Les incidences de la convention européenne des Droits de l'Homme sur l'évolution du droit international public

Les nouvelles initiatives en matière d'emploi des jeunes : colloque sur l'emploi, Naples (Italie), 12 et 13 mars 1998

Les solutions alternatives aux litiges entre les autorités administratives et les personnes privées : conciliation, médiation et arbitrage : actes de la conférence de Lisbonne, 31 mai-2 juin 1999

Les technologies de l'information à l'école : raisons et stratégies pour un investissement

Législation contre la discrimination à l'égard des personnes handicapées : rapport élaboré par le groupe de travail sur la législation antidiscriminatoire pour les personnes handicapées

Migrations internes et dynamique démographique en Europe : une synthèse

Médiation en matière pénale : recommandation n° R (99) 19

Mémoire et citoyenneté : de l'espace au projet : séminaire de Delphes (Grèce), 25-27 sept. 1998

Natural sources of flavourings : report n° 1

Nature does not have any borders, towards transfrontier ecological networks : proceedings 1st international symposium of the pan-european ecological network, Paris, Muséum national d'histoire naturelle, 2-3 september 1999. La nature ne connaît pas de frontières, vers des réseaux écologiques transfrontaliers : actes du 1er symposium international du réseau écologique paneuropéen. La nature ne connaît pas de frontières, vers des réseaux écologiques transfrontaliers : actes du 1er symposium international du Réseau écologique paneuropéen, Paris, Muséum national d'histoire naturelle, 2-3 septembre 1999

Orientations pour le développement de législations et de systèmes de gestion du patrimoine culturel : document

Politiques culturelles en Europe : régions et décentralisation culturelle

Quel ministère public en Europe au XXIe siècle : actes

Réclamation n°1 1998 : Commission internationale de juristes contre le Portugal : documents

Societies in conflict : the contribution of law and democracy to conflict resolution. Sociétés en conflit : la contribution du droit et de la démocratie au règlement des conflits

Statut des hamsters Cricetus cricetus, Cricetus migratorius, Mesocricetus Newtoni et d'autres espèces de hamsters en Europe : convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, Convention de Berne

Stratégies d'emploi pour promouvoir l'égalité des chances en faveur des personnes handicapées sur le marché du travail

Stratégies des réformes éducatives : de la conception à la réalisation. Symposium Prague (République tchèque) 4-6 novembre 1999

Violence à l'école : sensibilisation, prévention, répression

Workshop on ecological corridors for invertebrates : strategies of dispersal and recolonisation in today's agricultural and forestry landscapes : proceedings, Neuchâtel, Switzerland, 10-12 May 2000. Atelier sur les corridors écologiques pour les invertébrés : stratégies de dispersion et de recolonisation dans le paysage agrosylvicole moderne : actes, Neuchâtel, Suisse, 10-12 mai 2000

Étude comparative sur les produits frontières et les situations frontières. Comparative study on borderline products and borderline situations

12e Conférence des directeurs d'administration pénitentiaire : Strasbourg, 26-28 nov. 1997

Activités du Conseil de l'Europe : rapport 1998

Circulation routière et drogues : séminaire, avril 1999

Conférence internationale du Conseil de l'Europe sur les questions éthiques soulevées par l'application de la biotechnologie : colloque d'Oviedo, Espagne, 16-19 mai 1999

Convention civile sur la corruption. Civil law convention on corruption : colloque de Strasbourg, 4 nov. 1999

Convention-cadre pour la protection des minorités nationales : recueil de textes

Conventions et accords européens. Vol. 7. 1995-1998. European conventions and agreements. Vol. 7. 1995-1998

Déclarations adoptées lors des conférences européennes organisées par le CPLRE : juin 1994-juin 1998

Etude des législations nationales relatives au sport en Europe (1999)

Evolution démographique récente en Europe : 1998

Fiche d'indexation minimale pour les sites archéologiques. Core data standard for archaelogical sites and monuments

Formation en environnement pour les professionnels du tourisme

Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements récents dans le domaine de la radiodiffusion du film, de la télécomunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays voisins

Initiatives d'employeurs pour promouvoir l'emploi et l'intégration des immigrés

La culture numérique en Europe : un inventaire sélectif des centres d'innovation dans les arts et les nouvelles technologies

La gestion du patrimoine immobilier municipal

La gestion et le financement des transports collectifs urbains

La médiation familiale : recommandation n° R (98) 1 et exposé des motifs

La paix séparée en ex-Yougoslavie

La politique de la jeunesse en Finlande

Le rôle et la responsabilité de l'avocat dans une société en transition : réunion de Budapest, 9-11 décembre 1997

Les brimades à l'école : séminaire européen d'enseignants, Bled, Slovénie, 16-19 avril 1998

Les caractéristiques démographiques de minorités nationales dans certains Etats européens. Vol. 1

Les conditions d'emploi dans la Charte sociale européenne

Les minorités, quels droits ? : étude de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales

Les mutations de l'Etat-nation en Europe à l'aube du XXIe siècle

Modèle de loi sur la gestion durable des zones côtières et code de conduite européen des zones côtières