Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole

L'obligation de soins en droit privé

Le vêtement saisi par le droit

Les affres de la qualification juridique

Variations juridiques sur le thème du voyage

L'abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

L'organisation judiciaire en Indochine française : 1858-1945. Vol. 1. Le temps de la construction : 1858-1898

L'organisation judiciaire en Indochine française : 1858-1945. Vol. 2. Le temps de la gestion : 1898-1945

La discontinuité en droit

La décentralisation 30 ans après

La réorientation européenne de la TVA : à la suite du renoncement au régime définitif

La tolérance

Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs

Egalité, parité : une nouvelle approche de la démocratie ?

Essai et enjeux d'une définition juridique du travail

L'oeuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) : l'érudition au service de la juridiction ecclésiastique

La personnalité juridique

Le don en droit public

Les patrimoines affectés

Recherche sur la soft law en droit public français

Crise(s) et droit

Image(s) & environnement

La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... : dix ans après

La spécialisation des juges

Regards sur le droit au procès équitable

Identité du droit public

Juge et apparence(s) : actes du colloque des 4 & 5 Mai 2009

L'accès aux soins : principes et réalités

La pédagogie au service du droit

Les métamorphoses de la marque

Métamorphoses de l'acte juridique

Regards sur le droit des étrangers : actes du colloque de l'ADOC du 24 octobre 2008

De la volonté individuelle

Qu'en est-il de la simplification du droit ? : actes du colloque des 26 et 27 novembre 2009

Qu'en est-il du Code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007

Qu'en est-il du droit de la recherche ?

Solidarités : perspectives juridiques

Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? : actes du colloque des 19 et 20 octobre 2006

A propos de la sanction

Demain, la sixième République ? : actes du colloque

La légitimité des juges : actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université Toulouse 1

Les décisions juridictionnelles atypiques : actes du colloque du 1er avril 2005

Qu'en est-il de la propriété ? : l'appropriation en débat : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2005

Journées Michel Despax, 19 novembre 2004 : l'emploi

La liberté personnelle : une autre conception de la liberté ? : actes du colloque du centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques

Le droit saisi par la morale

Le Nouveau Testament et les droits de l'Antiquité

Les facultés de droit inspiratrices du droit ? : actes du colloque des 28 & 29 octobre 2004

Les nouveaux objets du droit constitutionnel