La Documentation française

Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc.

Informations administratives et juridiques, n° 10

Informations administratives et juridiques, n° 8. Les nouvelles dispositions statutaires relatives à la filière médico-sociale

Informations administratives et juridiques, n° 9. La réforme de la retraite des fonctionnaires

Innovation et transfert de technologie : bilan des suites de deux évaluations (SPI et CRITT)

Institutions et vie politique sous la Ve République

Institutions et vie politique sous la Ve République

Intelligence économique, compétitivité et cohésion sociale : rapport au Premier ministre : juin 2003

Intégrations régionales et mondialisation : complémentarité ou contradiction ?

Inventaire général des impôts locaux

Journal officiel de la République française : édition d'Alger, du 10 juin 1943 au 31 août 1944

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

L'Ile-de-France : hier, aujourd'hui, demain

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

L'Union européenne élargie : un défi économique pour tous

L'action internationale des collectivités locales : engagement citoyen et mondialisation

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration : rapport au Premier ministre

L'enseignement supérieur court face aux défis socio-économiques : rapport d'activité 2002-2003

L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France

La France aux urnes : soixante ans d'histoire électotrale

La France en Europe : quelle ambition pour la politique des transports ?

La Nouvelle-Calédonie

La conversation avec le jury : catégories A et B

La diffusion du modèle européen du procès équitable

La drogue

La décentralisation dans les Etats de l'Union européenne

La fonction publique de l'Etat : rapport annuel 2002

La forêt : un espace aux utilités multiples

La grande et moyenne distribution en France

La justice en l'an mil

La lutte contre le négationnisme : bilan et perspectives de la loi du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe : actes du colloque du 5 juillet 2002 à la Cour d'appel de Paris

La note administrative : catégories A et B

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2002

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesure et comparaisons internationales

La politique agricole commune (PAC) : un enjeu de société

La politique de formation continue des agents de l'Etat et des hôpitaux : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Jean-François Cuby

La politique de lutte contre le sida 1994-2000 : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet

La politique de sécurité routière : les systèmes locaux de contrôle-sanction : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Michel Ternier

La politique étrangère de la France : textes et documents : janvier-février 2003

La recherche publique française : une évaluation : rapport au Président de la République, 24 avril 2003

La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail

La sécurité des bicyclettes de 1992 à 2001 : étude sectorielle

La sécurité des motocyclettes en 2001 : étude sectorielle

La sécurité des piétons en 2001 : études sectorielle

La sécurité des poids lourds en 2001 : étude sectorielle

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

La valorisation économique du patrimoine

Le Forum des droits sur l'Internet : premier rapport d'activité, année 2002