Droit

Guide fiscal de l'artiste plasticien

Guide formulaire des formalités : entreprises artisanales et commerciales, sociétés civiles et commerciales

Guide juridique de la création d'entreprise

Guide juridique des SCOP

Guide juridique et fiscal de l'exportateur

Guide pratique de la justice

Gérer les services administratifs : et améliorer leur efficacité

Habillement et nouveauté au détail de la région parisienne : convention collective nationale du 8 mars 1957 étendue par arrêté du 28 février 1973

Histoire de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux des origines à nos jours : 1705-1985

Hommage à Henri Deschenaux à l'occasion de son quatre-vingtième anniversaire : Fribourg, le 16 décembre 1987

Hériter

Information psychiatrique (L'), n° 64-6. Loi du 30 juin 1838, 150e anniversaire

Initiation au droit

Instituts régionaux d'administration

Interventions publiques et droit communautaire

Introduction au droit de l'entreprise : DPECF, épreuve n° 1

Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit

Inventaire des archives du secrétariat général de Bénélux. Inventaris van het archief van de secretariaat generaal van Bénélux : 1946-1986

Inventaires aprés décés et ventes de meubles : apports à une histoire de la vie économique et quotidienne (XVIe-XIXe siècle)

Juridiction jeunesse, les mesures à l'égard des mineurs, les mesures à l'égard des parents. Jeugdrechtsmacht, maatregelen ten aanzien van de minderjarigen, maatregelen ten aanzien van de ouders

L'Accord parfait : concevoir et rédiger de bons contrats

L'Accès aux documents administratifs : 5e rapport d'activité

L'Administration fiscale en France

L'Application des règles générales du Traité de Rome au transport aérien

L'Arbitrage : une procédure juste

L'Arbitrage dans les pays arabes

L'Eau dans le haut bassin versant de l'Yvette

L'Egalité en droit pénal

L'Erreur manifeste d'appréciation : la décision administrative, le juge et la force de l'évidence

L'Espagne et la formation du droit des gens moderne : actes

L'Europe des administrations ? : la mise en oeuvre de la législation communautaire dans les Etats membres. Vol. 1. Synthèses comparatives

L'Europe des administrations ? : la mise en oeuvre de la législation communautaire dans les Etats membres. Vol. 2. Rapports nationaux. National reports

L'Homme, la nature et le droit

L'Imposition des avantages accessoires

L'Imposition des personnes sur l'actif net, les mutations et les gains en capital

L'Information et la consultation des représentants des salariés dans les procédures de faillite

L'Interprétation des faits en droit : essai de mise en perspective cybernétique des lumières du magistrat

L'entreprise en difficulté : prévention, restructuration, redressement

La Cassation en matière civile

La Construction européenne en Belgique : 1945-1957

La Contradiction dans la procédure administrative contentieuse. Rapport au XIIIe colloque des Instituts d'études judiciaires

La Documentation administrative

La Fin des contrats de durée

La Fiscalité du patrimoine : rapport au ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation

La Francession, passeport de l'inventeur

La Franchise aujourd'hui

La Jurisprudence du Conseil constitutionnel : principes directeurs

La Location-accession