Droit

Dictionnaire des associations et des mutuelles

Dictionnaire des termes juridiques

Document fondamentaux

Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Vol. 2. Le Comité consultatif constitutionnel : de l'avant-projet du 29 juillet 1958 au projet du 21 août 1958

Dossier complet sur la police

Dossier justice

Dossiers médico-chirurgicaux de l'infirmière. Vol. 34. Déontologie et droit médical

Droit : BTS 2

Droit : dossiers, méthodes : droit commercial, droit du travail : BTS 2e année

Droit Commercial : 01 :1Actes de commerce et entreprise, commerçants et fonds de commerce

Droit administratif

Droit agraire. Vol. 2. Droit foncier

Droit civil : contrat de mariage et régimes matrimoniaux, successions, libéralités

Droit civil : principaux contrats

Droit civil et droit des affaires

Droit communautaire des affaires

Droit comparé

Droit de l'alpinisme et sauvetage

Droit de l'espace : aspects récents

Droit des relations internationales : documents fondamentaux

Droit des sociétés et des groupements d'affaires

Droit des élections nationales et locales

Droit du travail

Droit du travail et de la sécurité sociale

Droit du travail. Vol. 1. Le Contrat de travail : mise à jour 1988

Droit et financement des productions audiovisuelles : mécanismes et mode d'emploi

Droit fiscal communautaire

Droit méditerranéen de l'environnement

Droit naturel, loi civile et souveraineté à l'époque classique

Droit public congolais

Droit pénal général

Droit rural. Bilan et perspectives

Droit social du sport

Droits de l'homme et service social dans l'espace européen de 1992

Droits, n° 7. L'Acte juridique

Droits, n° 8. La Déclaration de 1789

Déclaration universelle des droits de l'homme

Déclaration universelle des droits de l'homme

Ecrits juridiques du Moyen Age occidental

Elaboration, publication, diffusion des circulaires : circulaire du Premier ministre du 15 juin 1987

Elections prud'homales de 1979 et 1982 : difficultés pratiques et juridiques

Face au contrôle fiscal

Fiscalité et équipements collectifs : rapport du groupe de travail Fiscalité

Formulaires d'actes sous seings privés

Guide de l'héritage : comment donner, léguer, hériter, les meilleures options fiscales

Guide de la taxe des actes notariés : avec tarifs des émoluments, des droits d'enregistrement et de publicité foncière

Guide du nouveau divorce : tout savoir pour le préparer, le vivre et le réussir

Guide du partenariat des associations et des pouvoirs locaux