Droit

Traité de la preuve en droit fiscal

Travail illégal : comment être en règle ?

Travail à temps partiel : contrat de travail, salaire, congés, allégements de cotisations et autres aides, employeurs multiples

Travailler en Europe

Travaux dirigés de droit administratif

Travaux dirigés de droit du travail : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts

Tribunaux de commerce : une justice en faillite

Trois défis pour un droit mondial

Trois leçons sur les Décrétales

Télécoms, aspects juridiques

URSSAF et collectivités territoriales : établissements publics hospitaliers

Un droit inviolable et sacré, la propriété

Un monde sans loi

Union européenne et cohésion sociale

VRP, statut juridique et social

Vade-mecum de l'Union européenne et du droit communautaire

Vente en l'état futur d'achèvement

Vers un code européen de la consommation : codification, unification et harmonisation du droit des Etats-membres de l'UE. Towards a European consumer code : codification, unification and harmonization of European Union member-states law

Villes africaines : nouveau manuel d'aménagement foncier

Voies d'exécution et procédures de distribution

5e rapport d'activité : année 1996

8e rapport d'activité 1996

Aborder le droit communautaire

Aborder le droit des affaires

Accès à l'Union européenne : droit, économie, politiques

Achat et vente d'entreprises

Acquis de droit : chapitres 1 à 5, chapitre 14

Acquis de droit : chapitres 1-5, 7, 8, 14, 18, 19

Activités de la Délégation (novembre-décembre 1996) : conférence intergouvernementale, questions économiques, examen des propositions communautaires

Actuel Marx, n° 21. Le droit contre le droit

Administration citoyenne et cyberdroit

Aide juridique : aide juridictionnelle et aide à l'accès au droit

Aide-mémoire de l'exportateur

Annuaire de l'Institut de droit international. Vol. 67-1. Session de Strasbourg : travaux préparatoires 1997. Yearbook institute of international law. Vol. 67-1. Session de Strasbourg : travaux préparatoires 1997

Annuaire français de droit international : tables décennales 1985-1994

Annuaire français de droit international. Vol. 42. 1996

Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat, année 1996

Annuaire international de justice constitutionnelle. Vol. 12

Annuaire statistique de la justice : 1991-1995

Appareils à pression : textes généraux

Archipel de la norme

Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR). Vol. 1. Accord européen relatif au transport international des marchandises par route (ADR) : annexe A, prescritions relatives aux matières et objets dangereux

Aux marches du palais : Pierre-Antoine Berryer, avocat

Barreau, politique et culture à la Belle Epoque : colloque de l'Université de Nancy II, les 26 et 27 novembre 1993

Beccaria et la culture juridique des Lumières

Cahiers de la Société française de psychologie légale, n° 2. Crédibilité et discernement

Camping, caravanage et parcs résidentiels de loisirs

Certificat d'origine communautaire : rédaction et règles d'origine