Droit

Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux : année 2001

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 2001

Recueil juridique des droits de l'homme en Afrique. Vol. 1. 1996-2000. Human rights law in Africa series. Vol. 1. 1996-2000

Redevances pour service rendu et redevances pour occupation du domaine public : étude adoptée le 24 octobre 2002 par l'assemblée générale du Conseil d'Etat

Regards civilistes sur la loi du 15 novembre 1999 relative au concubinage et au pacte civil de solidarité : actes des journées d'études des 4 et 5 mai 2000

Regards critiques sur l'évolution des droits fondamentaux de la personne humaine en 1999 et 2000

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux, DECF, DESCF,MSTCF, épreuve n° 2 : entraînement et cas corrigés

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux, épreuve n° 2 DECF : édition 2002-2003

Relations juridiques, DECF n° 2 : manuel

Rendre justice au droit, en lisant Le Juste de Paul Ricoeur

Responsabilité civile des notaires

Responsabilité médicale : droits des patients, 2002

Responsabilité pénale et vie publique en France et à l'étranger

Retrouver ses origines : les lois, les procédures, la marche à suivre

Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, n° 3-3

Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, n° 3-4

Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, n° 4-1

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, n° 1-2 (2002). La VIe République ?

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, n° 4 (2002)

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, n° 5 (2002)

Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, n° 6 (2002). Constitution européenne

Revue fiduciaire (La). Les clauses générales et particulières du contrat de travail à durée indéterminée

Revue française de droit constitutionnel, n° 48

Revue française de droit constitutionnel, n° 49. La responsabilité pénale du président de la République

Revue française de droit constitutionnel, n° 50. La théorie de l'interprétation

Revue française de droit constitutionnel, n° 51

Revue internationale de droit pénal, n° 102. La lutte contre le racisme : conférence des Nations unies, Durban (Afrique du Sud), 31 août-7 septembre 2001. The fight against racism. La lucha contra el racismo

Revue internationale de droit pénal, n° 39800. Les systèmes pénaux

Revue internationale de droit économique, n° 1 (2002). Bilan et perspectives du droit économique : numéro anniversaire

Revue internationale de droit économique, n° 2-3 (2002). Mondialisation et droit économique

Revue internationale de droit économique, n° 4 (2001)

Revue internationale de politique comparée, n° 1 (2002). Pratiques de la citoyenneté européenne

Revue politique et parlementaire, n° 1016. Sécurité-défense : quelles réponses ?

Risques et assurances de responsabilité civile

Roulez jeunesse

Règlements non-juridictionnels des litiges de la consommation : contribution critique à l'analyse des modes alternatifs de règlement des conflits

Réadaptation et intégration des personnes handicapées : politique et législation : rapport

Réflexions sur la peine capitale

Réflexions sur la spécificité du crime contre l'humanité

Régime général des obligations et responsabilité civile

Réglementation des machines mobiles agricoles et forestières

Régler tous vos litiges

Répartition pharmaceutique : convention collective nationale du 7 janvier 1992 (étendue par arrêté du 28 juillet 1992)

Réseaux de sociétés et codes de conduite : un nouveau modèle de régulation des relations de travail pour les entreprises européennes

Réseaux, n° 110. Droits d'auteur et numérique

SARL, société à responsabilité limitée : création, gestion, évolution

Salariés de l'amiante : employés de l'indifférence

Salariés, défendez vos droits ! : harcèlement moral, contrat de travail, congés payés, R.T.T., licenciement, etc. : tout sur les Prud'hommes