Droit

Droit. Vol. 2. Guide pédagogique : 2e année BTS Tertiaires

Droits de l'homme : recueil d'instruments internationaux. Vol. 1-1-2. Instruments universels

Droits de l'homme en droit international : textes de base

Droits de l'homme et diplomatie

Droits de l'homme et environnement : recueil d'instruments et autres textes internationaux concernant les droits individuels et collectifs en matière d'environnement dans le cadre international et européen

Droits de l'homme et libertés de la personne

Droits de l'homme, droit humanitaire et justice pénale

Droits de propriété, économie et environnement : les ressources marines : IIIe conférence internationale, Aix-en-Provence, 21-23 juin 2000

Droits des malades : les répercussions de la loi du 4 mars 2002 dans le champ du droit hospitalier

Droits du contribuable : état des lieux et perspectives

Droits humains et valeurs asiatiques : un dialogue possible ?

Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégie pour l'entreprise

Droits voisins du droit d'auteur et numérique

Droits, n° 34. Mots de la justice

Droits, n° 35. Ordre juridique ? 2

Droits, n° 36. Rhétorique et droit

Dynamiques européennes : nouvel espace, nouveaux acteurs, 1969-1981

Déposition

Développements récents du droit des accidents de la circulation

Déviance et société, n° 3 (2002). La justice pénale des mineurs en Europe

EURL : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, création, gestion, évolution

Economie du droit : le cas français

Economie publique, n° 7. Analyse économique du droit

Economie publique, n° 9. Modélisation économique et réforme des sytèmes de santé

Ecrits de droit rural et agroalimentaire : 2002

Ecrits de théorie du droit, de droit constitutionnel et d'idées politiques

Eléments de droit administratif

Eléments du droit des marchés publics

Employeurs, salariés : tout savoir sur le contrat de travail

En finir avec la double peine

En finir avec le tourisme sexuel impliquant des enfants : l'application des lois extraterritoriales

English for EU law

Enjeux du siècle : nos libertés

Entreprise individuelle : création, transmission et gestion du local professionnel, fiscalité

Entrée, séjour et éloignement des étrangers en France : les textes

Epistémologie juridique

Essai d'analyse processuelle du droit des entreprises en difficulté

Essai sur la construction juridique de la catégorie de marché

Essais de notarialogie

Essais sur la déontologie

Essais sur le tragique et la rationalité pénale

Eur-Lex 2001

Euthanasie : le dossier Binding et Hoche

Eva ou La justice est un roman

Expertises judiciaires : désignation et missions de l'expert, procédure selon la juridiction

Expropriation des biens : procédures, principes d'indemnisation, compatibilité avec la Convention européenne des droits de l'Homme, fiscalité de l'expropriation

Expulsions et droit au logement

Face aux discriminations : textes mis à jour au 26 février 2002