Droit

Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux

Contentieux fiscal : réclamations, sursis de paiement, recours juridictionnels, modèles et formulaires

Contrat modèle ICC d'agence commerciale

Contrats informatiques : schémas contractuels, gestion de projet, relations clients-fournisseurs, expertise, préjudices

Contrats informatiques et électroniques

Contrats internationaux : janvier 2002

Contrats. Vol. 1. Ventes civiles et commerciales, baux d'habitation, baux commerciaux

Crimes de guerre : ce que nous devons savoir

Crimes internationaux et juridictions internationales : valeurs, politique et droit

Crise et pensée de la crise en droit : Weimar, sa République et ses juristes

Critique du droit du travail

Critique, n° 663. Copier, voler : les plagiaires

Cyberdroit : le droit à l'épreuve de l'Internet

De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume XIe-XVe siècle

De la pyramide au réseau ? : pour une théorie dialiectique du droit

Demain j'arrête de payer trop d'impôts : comment s'autoriser à payer moins

Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé : études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi

Des crimes qu'on ne peut ni punir, ni pardonner : pour une justice internationale

Dictionnaire amoureux de la justice

Dictionnaire d'histoire du droit et des institutions publiques : 476-1875

Dictionnaire du droit administratif

Dictionnaire du droit de l'Union européenne

Dictionnaire juridique des associations : droit français-droit européen

Dirigeants de sociétés commerciales : statut juridique, contrat de travail, protection sociale, régimes fiscal et juridique des rémunérations, responsabilités

Distribution et usage de marque : l'usage de la marque d'autrui par le commerçant détenteur de produits marqués authentiques

Divorce : le guide pratique 2003

Divorces pour faute : divorce de sang

Documents de l'UNESCO : Conférence générale, Conseil exécutif : 158-162 EX 31C, fin 1999-2001

Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Vol. 4. Commentaires sur la Constitution : 1958-1959

Domaine public, domaine privé : 10 ans de jurisprudence commentée, 1991-2001 : une sélection exclusive de 600 arrêts, un recueil pratique, index, tables chronologiques, bibliographie

Douzième rapport annuel 2001

Droit

Droit 1 : 1re année BTS tertiaires

Droit 2, 2e année BTS tertiaires

Droit : BTS toutes sections

Droit administratif

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Droit administratif des biens

Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation

Droit bancaire : institutions, comptes, opérations, services

Droit civil : introduction

Droit civil : les biens

Droit civil : les obligations

Droit civil : les obligations : annales corrigées, épreuves du DEUG de droit 2e année

Droit civil : les personnes