Droit

Les sanctions en procédure civile

Les sociétés en agriculture : comment choisir, comment gérer

Les sociétés et le patrimoine de la famille : regards croisés de droit privé et de droit fiscal

Les sources du droit des sociétés

Les sources du droit financier : étude sur la singularité de la production de la norme financière

Les statuts des agents de la fonction publique : gérer les carrières des agents titulaires et contractuels

Les stipulations codifiées du droit suisse : limitation de responsabilité, condition, clause pénale, cession de créance, reprise de dette, solidarité, porte-fort, stipulation pour autrui

Les subventions aux entreprises privées : contribution à l'analyse civile et fiscale de l'acte neutre

Les successions

Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux

Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois. Vol. 1. Les principales garanties mobilières conventionnelles

Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois. Vol. 3. Les sûretés personnelles : mise en perspective

Les tableaux de la pénitence

Les tarifs des huissiers, en matière civile, commerciale, correctionnelle, de simple police

Les tensions juridiques autour de la transidentité : à propos de l'état-civil

Les théories de l'Institution. Essai d'ontologie juridique

Les transformations de la police administrative

Les transformations européennes du droit des sociétés

Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté : contribution à l'étude des pratiques punitives contemporaines

Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne : bilan et perspectives

Les vrais portraits des rois de France, tirés de leurs monumens, sceaux, médailles. 2e édition

Les écritures du droit romain au haut Moyen Age : le témoignage d'un épitomé du Bréviaire d'Alaric

Les éléments fondamentaux du droit : BTS CJN collaborateur juriste notarial, épreuve U31 : programmes de 1re et 2e années

Les épreuves plateau poids lourd Rousseau : permis groupe lourd

Lettre aux jeunes avocats

Lettres d'un citoyen à un magistrat, sur les Vingtièmes et les autres impôts

Lettres à Christine Chappuis

Lexique des termes juridiques : 2023-2024

Leçons d'un père de famille ou Recueil de doctrine et de jurisprudence

Leçons de droit international humanitaire

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 104. Le contrat à durée déterminée : quelles sont les nouvelles possibilités de recours au CDD ? Dans quels cas peut-il être requalifié en CDI ? : le travail saisonnier

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 106. Le règlement intérieur : quelles sont les nouvelles clauses à intégrer depuis le 1er septembre 2022 ?

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 107. Les congés payés : quels droits pour le salarié ? Comment organiser les départs ?

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 108. La négociation collective d'entreprise : les nouvelles règles du dialogue social après les ordonnances Macron

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 110. La modification du contrat de travail : comment procéder ? : quelles conséquences en cas de refus du salarié ?

Liaisons sociales. Les thématiques, n° 113. La responsabilité pénale de l'employeur : quelles infractions et quelles sanctions ? Qui est responsable ?

Liber amicorum : en hommage à Yannick Capdepon

Liber amicorum : mélanges en l'honneur de Isabelle Urbain-Parléani

Liber amicorum Jean-Yves Chérot : le droit entre théories et pratique

Libertés et droits fondamentaux 2023 : 40 thèmes pour maîtriser l'actualité et la culture juridique : CRFPA grand oral

Libertés fondamentales

Libertés fondamentales et droits de l'homme : recueil de textes français et internationaux : grand oral, examen national, session 2023

Libre de créer : la liberté artistique en Europe : rapport du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression artistique

Libres propos sur le droit en vigueur au Gabon : le justiciable face à la justice au Gabon dans le tourbillon de la mondialisation : essai

Libéralités et successions

Licenciement, tous vos droits : 2024

Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés

Livre des impôts luxembourgeois : 2023