Droit

Locations immobilières 2023 : locataires-propriétaires : les points clés pour se protéger lors de la signature d'un contrat de location

Loi du 16 mars 1803, sur le notariat

Lois de Manou, publiées en sanscrit, avec des notes contenant un choix de variantes et de scholies

Lois municipales, rurales, administratives et de police. Tome 1

Lois municipales, rurales, administratives et de police. Tome 2

Louise Michel & le(s) droit(s) : actes des ateliers de Marseille, 29 mai 2021

Législation TVA annotée : jurisprudence nationale et européenne, dernière version consolidée de la Directive 2006-112-EC, version coordonnée du règlement d'exécution (UE) n° 282-2011, règlements grand-ducaux, circulaires et notes de l'AEDT

Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures

Madagascar : Code général des impôts 2023

Madame la juge : de l'instruction à l'audience, immersion dans le quotidien d'une magistrate

Mali : Code général des impôts 2023

Manuel de droit commercial

Manuel de droit constitutionnel. Vol. 1. Théorie générale, histoire, régimes étrangers

Manuel de droit de l'environnement

Manuel de droit des obligations

Manuel de droit du contrat médical d'exercice libéral en clinique privée

Manuel de droit fiscal

Manuel de droit international public

Manuel de droit pénitentiaire

Manuel de l'arbitrage belge et international

Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits de succession

Manuel des justices de paix. Nouvelle édition

Manuel des sûretés mobilières

Manuel du candidat au surnumérariat dans l'administration de l'enregistrement

Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale

Manuel pratique de TVA

Marchand de biens : statut juridique, pratiques professionnelles : 2023-2024

Marché de l'art et secteur culturel 2023 : recueil des textes légaux applicables en Belgique

Mauritanie : Code général des impôts 2023

Maîtres à penser

Maîtriser le droit des médias : informer à l'ère des réseaux sociaux

Memoire a consulter et consultation sur le franc-alleu du royaume de Navarre

Memoire et consultations des avocats aux parlemens de Paris et de Grenoble

Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent

Memoire pour le sieur de La Bourdonnais, avec les pieces justificatives

Memoire pour les doyens, chanoines et chapitre de l'Eglise cathédrale de Saint Omer

Memoires concernans la prohibition d'evoquer les decrets d'immeubles situez en Normandie

Memorial des justices de paix et des tribunaux de simple police

Migralgie : le chemin de l'exil, un continuum de violence

Modifications des dispositions du Code civil en matière de commerce

Moi manager : mes droits et mes devoirs en droit du travail : 2024

Mon regard : l'actualité guinéenne et d'ailleurs sous le prisme du droit : recueil de chroniques et de tribunes

Monographie alphabétique de l'extradition

Montages juridiques & habileté fiscale : 2023

Monuments du procès de canonisation du bienheureux Charles de Blois, duc de Bretagne, 1320-1364

Morale et droit

Mutations sociales et mutations du droit : analyses au regard d'exemples topiques d'actualité