Administration publique

Règlement général pour le service intérieur des bureaux de la taxe d'entretien des routes : Place de Châlons et dépendances

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes

Règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles, extraits : Décret du 31 décembre 1922 sur la circulation publique

Règlement intérieur de la préfecture de l'Orne

Règlement intérieur du Conseil général de la Drôme. Loi du 10 août 1871 : mise à jour au 1er octobre 1927

Règlement ministériel du 24 mars 1893, conditions dans lesquelles devront avoir lieu en 1893 : les examens des officiers supérieurs et capitaines de toutes armes candidats au brevet d'état-major

Règlement ministériel du 3 décembre 1889, constitution du cadre auxiliaire des officiers : d'administration du service des hôpitaux militaires

Règlement particulier de la Compagnie des agents de change de Paris

Règlement portant taxe pour le port des lettres et paquets pour la voie des postes et courriers : ordinaires y compris le quart en sus attribué aux offices de contrôleur, peseurs et taxeurs de ports

Règlement pour le service des cantonniers des chemins vicinaux : Département de la Seine-Inférieure

Règlement pour le service des cantonniers du département de la Somme : de novarsénobenzol quatre doses fractionnées

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er févier 1920. Annexes

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Annexes : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Partie 1 : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie au 1er février 1920. Partie 2 : Volume mis à jour le 1er septembre 1922

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Annexes

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Annexes

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Partie 2

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Partie 2

Règlement provisoire de manoeuvre d'infanterie du 1er février 1920. Tome 2

Règlement provisoire du 2 avril 1892, organisation et emploi du service vélocipédique dans l'armée : Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1892, no 24

Règlement provisoire du 7 juillet 1926 pour l'enseignement du français aux militaires indigènes : Partie 2. méthode d'enseignement

Règlement relatif à la location des salles de l'hotel des ventes, novembre 1892

Règlement sur le service des cantonniers des chemins de grande communication et d'intérêt commun : du 31 juillet 1923

Règlement sur le service des frais de déplacement aux militaires isolés. : Dispositions particulières aux troupes d'occupation du Maroc et à celles de l'armée du Levant

Règlement sur les armemens en course. Saint-Cloud, 2 Prairial an XI

Règlements, ordonnances et arrêtés concernant les eaux du Loiret

Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales : et générales et pour leur classement alphabétique sur ces documents (10 décembre 1927)

Récit historique et complet des désastres arrivés sur le chemin de fer de Versailles le 8 mai 1842

Récits inédits sur le combat de Ladon, Loiret, 24 novembre 1870 : Souvenirs d'un vieux Ladonnais, guerre de 1870-71

Récits maritimes ou Lettres inédites de marins français

Récits vécus 1870-1871, anecdotes et épisodes

Réduction des charges militaires

Réflexions actuelles volume 1

Réflexions actuelles volume 2

Réflexions sur l'état

Réflexions sur la présomption d'innocence en droit procédural pénal marocain

Réflexions sur la souscription aux actions de la Compagnie du chemin de fer de Pampelune à Saragosse : suivies de l'examen du Rapport présenté aux actionnaires de la Caisse générale des chemins de fer

Réflexions sur la tactique de l'infanterie prussienne dans la campagne de 1866 : comparaison avec la tactique de l'infanterie française

Réflexions sur quelques articles du plan de constitution envoyé par l'Assemblée nationale : à la colonie de Saint-Domingue

Régime des indemnités pour charges de famille des personnels européens, colonial et locaux

Régiment pendant deux siècles, 1684-1899. Historique du 81e de ligne, ancien 6e léger L'Intrépide : cy-devant Périgord, La Marche, Conti, l'un des régiments des princes

Réglemens et usages des Classes de la Maison de St. Louis, établie à Saint-Cyr

Réorganisation du conseil des prud'hommes de La Rochelle et création d'une section commerciale : Décrets du 13 août 1911 et du 25 septembre 1913

Répertoire des communes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

Répertoire numérique des archives de l'arrondissement maritime de Cherbourg : Série K. Travaux hydrauliques

Répertoire numérique des archives de l'arrondissement maritime de Lorient : Série A. Commandement de la marine dans le port de Lorient, arrondissement maritime de Lorient

Répertoire numérique des archives de l'arrondissement maritime de Lorient : Série E. Sous-série 1 E. Service du principal administrateur du port, 1672-1892