Droit intellectuel - communication

Un patrimoine vivant, entre nature et culture : liber amicorum en l'honneur de Jérôme Fromageau

Université, égalité, parité : l'égalité femmes-hommes à l'université après la loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

Accords de technologie : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 8 février 2018. Technology transactions

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiques

Droit de l'enseignement supérieur

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit de la propriété intellectuelle : synthèse du cours, définitions, exercices : licence, master

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Droit du marché de l'art

Droit du sport

Etat et religions

Guide juridique du périscolaire : action sociale, transport, restauration

Guide pratique de la laïcité

L'arbitrabilité en matière de propriété industrielle : étude en droit de l'arbitrage international

L'encadrement juridique de l'éducation au Congo-Kinshasa : 1885-1986 : de l'initiative des missionnaires à la prise en charge par l'Etat

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L'intelligence artificielle et le droit

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Les activités sportives dans la jurisprudence européenne : conséquences économiques de l'application de la notion européenne d'entreprise à l'organisation d'activités sportives

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Les standards de la propriété intellectuelle

Liberté de création, architecture et patrimoine : regards croisés sur la loi du 7 juillet 2016

Propriété intellectuelle : dessins et modèles

Propriété intellectuelle : droit des marques

Quels droits pour les chrétiens d'Orient ?

Revue du droit des religions, n° 5. L'organisation religieuse, une entreprise comme une autre ?

Risques et périls dans l'attribution des oeuvres d'art : de la pratique des experts aux aspects juridiques

Société, droit et religion, n° 8. Penser politiquement la religion

A qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres

Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention

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Contrats du monde de l'art. Vol. 1. Artiste peintre, sculpteur, plasticien

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Dictionnaire juridique du spectacle : propriété intellectuelle, social, fiscal, civil, administratif...

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles : copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d'origine, concurrence déloyale, secrets d'affaires

Droit de la propriété industrielle