Droit du marché de l'art

Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière synthétique et

pratique le droit applicable au marché de l'art . Il se fixe pour ambition de

fournir aux lecteurs les informations relatives à/aux :

- l'identification des acteurs du marché de l'art et à la compréhension de

leur rôle ;

- la qualification juridique d'une oeuvre d'art ;

- la reconnaissance de l'authenticité d'une oeuvre d'art ou sa contestation ;

- droits des artistes sur leurs oeuvres et ceux de leurs ayants droit ;

- différents modes d'acquisition et de transmission d'une oeuvre d'art

ainsi que leurs conséquences juridiques ;

- mécanismes de soutien à la création artistique et ceux de la

défiscalisation ;

- l'exportation d'une oeuvre d'art ou d'un bien culturel ;

- l'arsenal juridique existant pour obtenir

la restitution d'une oeuvre d'art.

Il est destiné aux étudiants en droit et

dans les écoles d'art mais il peut être utile

aussi à tous les professionnels du marché

de l'art : juristes, avocats, compagnies

d'assurances, collectionneurs, musées,

fonds de dotation et fondations,

associations culturelles, galeristes et

courtiers, ainsi qu'à divers experts.