Droit intellectuel - communication

L'action culturelle territoriale en droit public français

L'art, le droit et la culture en 100 questions

L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle

L'essentiel du droit de la propriété industrielle

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique

L'objet et la fonction de la propriété intellectuelle : réflexions à partir de la jurisprudence de la CJUE

L'olympisme : genèse, principes & gouvernance

L'ubiquité des biens

L'école et la République : la nouvelle laïcité scolaire

L'épuisement des droits de propriété intellectuelle sur un matériel biologique en droit suisse

La chari'a et le droit français : la réception variable d'une norme religieuse

La manipulation des compétitions sportives : essai de conceptualisation et encadrement juridique en droit français

La médiation au service de la propriété intellectuelle : un mode alternatif de règlement des différends (Mard) pour les acteurs de l'innovation

Le contentieux de l'esport

Le droit de l'art en question(s) : 20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le statut juridique du footballeur mineur

Les cahiers Portalis : revue française d'études et de débats juridiques, n° 12. L'intégrité scientifique des juristes

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 10. Cryptage-décryptage : regards croisés à partir des photographies de Robert Loï

Les cahiers des rencontres droit & arts, n° 9. Comme l'herbe pousse, Hantu : la question des normes face à la création

Mélanges en l'honneur de François Greffe

PROTEGER LES MINEURS DE L'IDEOLOGIE TOTALITAIRE

Pour une réforme du droit du sport

Propriété intellectuelle et droit de l'information et de la communication en pratique

Propriété intellectuelle et pop culture : le retour

Protéger ses innovations : la propriété industrielle en pratique : technique, design, marque

Rades : revue africaine de droit et d'économie du sport, n° 2

Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?

Revue du droit des religions, n° 16. Election et religion

Séparatisme(s) : mot ancien, maux nouveaux

2002, genèse d'une loi sur les musées

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Contrats du monde de l'art. Vol. 4. Galeriste, marchand d'art

Convictions et pratiques religieuses à l'épreuve du droit : originalité du droit français confronté à quelques thématiques contemporaines

Des appellations d'origine aux indications géographiques : cent ans de protection de l'origine et de la qualité

Dictionnaire du droit des religions

Diversité & droits culturel.le.s. Liesseurted & gwirioù sevenadurel. Gârerie & drets qhulturaos : actes du cycle de conférences sur la diversité culturelle et les droits culturels : Nantes, 22 & 23 novembre 2018, Brest, 14 décembre 2018, Rennes, 05 & 06 décembre 2019

Droit de l'enseignement : règles applicables aux élèves et aux étudiants dans l'enseignement obligatoire et dans l'enseignement supérieur

Droit de la propriété intellectuelle : cours intégral et synthétique

Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale

Droit des données de la recherche : science ouverte, innovation, données publiques

Droit du sport : licence & master

Droits culturels : les comprendre, les mettre en oeuvre

Entre art et technique : les dynamiques du droit : mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli

Fiches de droit et des métiers de l'esport

Guide juridique à l'usage du supporter

Histoire de la propriété intellectuelle