Droit intellectuel - communication

Le droit d'auteur en architecture : formalisation, protection

Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées

Le droit des langues françaises et régionales

Le droit du sport

Le droit et l'art : une mésentente féconde

Le droit à l'éducation

Le financement public des arts de la scène : étude de droit comparé

Le patrimoine séquestré : (dé)possessions des biens culturels dans les révolutions et les conflits

Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : bilan et perspectives

Le régime juridique des cultes non reconnus dans la France concordataire (1801-1905) : contribution à l’étude du néo-gallicanisme

Les associations diocésaines : un siècle après l'échange de lettres des 11 et 17 janvier 1924

Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? : actes du colloque des 11 et 12 avril 2022

Les clés du droit des logiciels : protéger, valoriser, exploiter : 2024

Les grandes décisions du droit du sport

Les incertitudes de la propriété intellectuelle

Les juges, garants de la laïcité mais laquelle ? : une comparaison Belgique, France, Québec

Les labels pris en otages

Les propriétés intellectuelles en mouvement

Les propriétés olympiques

Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle

Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle : regard vivant sur un droit de la création

Patrimoine, art et droit

Propriété intellectuelle et développement durable : actes de la Journée de droit de la propriété intellectuelle du 7 février 2023. Intellectual property & Sustainable development

Rades : revue africaine de droit et d'économie du sport, n° 3

Regards critiques sur le Droit des jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024

Revue du droit des religions, n° 17. Liberté d'enseignement et religion

Revue du droit des religions, n° 18. La diversité religieuse dans l'entreprise

Sport et droit public

Traité de la propriété littéraire et artistique

Uniformisation de droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI

Acteurs et valeurs du sport

Apprendre en synthétisant. Vol. 2. La recherche scientifique librement

Art & fiscalité : droit fiscal de l'art

Cahiers droit, sciences & technologies, n° 16. Les sciences sociales et les défis éthiques de la recherche

Culture : sortie(s) de crise(s) ?

Des brevets en droit congolais : recherche d'informations et systèmes juridiques de leur protection

Dictionnaire critique du droit de l'éducation

Droit de l'art et des biens culturels

Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle : origines et enjeux d'une désunion

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit du sport

Droit(s) du basket-ball : actes du colloque du Marathon du droit de Pau, 24 mars 2022

Entre-temps : le bien culturel et le droit

Fête & droit : regard juridique sur l'événementiel

Guide juridique du périscolaire : action sociale, transport, restauration

Investissement et propriété intellectuelle