Droit bancaire - assurance

Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.) : de la mer à la terre

L'après-contrat

L'assurance obligatoire : proposition d'un droit commun

L'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux

L'efficacité de l'expertise maritime amiable

L'exclusion de la procédure de passation de la commande publique : l'examen des candidatures et des offres

L'indemnisation des victimes faibles d'accidents de circulation : l'article 29bis

L'obligation de prêter : contribution à l'étude des obligations du prêteur

L'écriture du contrat

La distribution en assurance, banque et finance : statuts, accès et exercice professionnel, information et conseil aux clients, gouvernance produits, fiscalité

La doctrine administrative de la commande publique

La dématérialisation de la commande publique

La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux

La modification volontaire du contenu du contrat

La passation des marchés publics infranationaux en RD Congo

La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise : analyse comparée

La réforme du droit des contrats spéciaux

La réforme du droit des obligations : présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil

La réglementation des contrats de concession : recours, rédaction, passation et contrôle

La réglementation des sociétés d'assurance : aspects juridiques, comptables, actuariels et prudentiels

La théorie générale du contrat au prisme des travaux d'Axel Honneth

Le banquier face au risque pénal

Le contrat d'assurance

Le contrat de droit civil comme artefact social : constats, protections et utopies

Le droit congolais et la bonne foi dans le contrat d'assurance

Le droit des contrats

Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021

Le nouveau droit des obligations et des contrats : consolidations, innovations, applications

Le nouveau droit des sûretés : commentaire article par article

Le renouveau de l'action oblique

Les assurances obligatoires

Les contrats d'achats et de ventes internationaux : les fondamentaux

Les stipulations codifiées du droit suisse : limitation de responsabilité, condition, clause pénale, cession de créance, reprise de dette, solidarité, porte-fort, stipulation pour autrui

Manuel de droit du contrat médical d'exercice libéral en clinique privée

Quasi-contrat et enrichissement injustifié

Revue des contrats, n° 1 (2023)

Revue des contrats, n° 2 (2023)

Revue des contrats, n° 3 (2023)

Revue des contrats, n° 4 (2023)

Sport & assurance : risque sportif, devoir d'information et de conseil, couverture d'assurance, indemnisation

Assurances 2022-2023 : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises

Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques, contrats individuels, contrats collectifs : 2022-2023

Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics : 2021

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 227. Actualité du contentieux des contrats publics

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 228. Contrats et montages immobiliers publics

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 229. Gérer la phase de réception des marchés

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 230. Délais d'exécution : règles applicables

Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics, n° 231. Achèvement de la procédure : points de vigilance