Droit du travail - Conventions collectives

Les contrats emploi solidarité dans les collectivités territoriales : repères statistiques 1996

Les droits de la personne malade : séance des 11 et 12 juin 1996

Les maladies professionnelles

Les mesures pour l'emploi

Les motifs de licenciement

Les pouvoirs de l'employeur

Les propriétaires face à l'amiante

Négociation collective et transformations de l'entreprise publique à statut

Odonto-stomatologie et assurance-maladie

Prévenir pour construire : responsabilités et assurances dans le bâtiment

Répertoire de droit du travail

Révision, dénonciation et mise en cause des conventions et accords collectifs de travail : actes du XIIe colloque, 15 mars 1996

Santé, marché, droits de l'homme

Travailler au-delà des frontières : 112 questions sur le droit de la sécurité sociale européenne

Urgence en médecine : droit et psychologie

Annuaire des conseillers prud'hommes

Annuaire des conseils de prud'hommes : 1995

Code du travail annoté, Sénégal : 1995

Collectivités locales et environnement

Droit de l'emploi

Droit du travail communautaire

Droit et psychiatrie : guide pratique

Droit pénal du travail

Droit social et politiques sociales

Glossaire du droit du travail et des relations du travail en Belgique. Glossarium van het arbeidsrecht en de arbeidsverhoudingen in Belgie

Guide pratique de législation du travail : droit du travail, sécurité sociale : édition 95-96

Introduction au droit social

Introduction historique au droit du travail

Journées d'éthique médicale Maurice Rapin : consentement aux soins : vers une réglementation ?

L'Etat, l'autonomie collective et le travailleur : étude comparée du droit italien et du droit français de la représentativité syndicale

L'aide sociale dans la dynamique du droit

L'année hospitalière 1994

L'inspection du travail en France en 1993 : les chiffres clefs : rapport au Bureau international du travail

La législation du travail

La rupture du contrat de travail

Le droit et l'entreprise. Vol. 2. Droit du travail, droit commercial

Le départage en matière prud'homale

Le financement des mesures de tutelle

Le guide de l'aménagement du temps de travail

Le gynécologue face aux juges

Le sida : aspects juridiques

Les accords portant création anticipée d'instances européennes de représentation du personnel : directive n° 94.45-CE du 22 septembre 1994, article 13

Les aspects juridiques du recrutement : actes du colloque organisé à Montpellier, 8 avril 1994

Les biotechnologies, l'éthique biomédicale et le droit

Les institutions représentatives du personnel

Les intermittents du nucléaire : enquête STED sur le travail en sous-traitance dans la maintenance des centrales nucléaires

Les inventions de salariés : la composition du droit des brevets et du droit du travail

Les nouveaux enjeux des politiques de santé : santé publique, organisation et systèmes d'information : rapports de séminaires de questions sociales